| DUCS : l'inscription à la télédéclaration, écran par écran |
Pour voir une démonstration, cliquez ici puis choisissez "Le complément d'inscription DUCS"
Vous vous inscrivez pour la première fois sur net-entreprises.fr à partir de la page d'accueil ?
Afin d'accéder à la page "Compléments d'inscription" vous devez avoir coché la case DUCS dans les colonnes "Déclarer" et/ou "Payer" dans "Gérer les déclarations. Pour plus d’informations, nous vous prions de vous référer à la partie mode d’emploi.
Vous êtes déjà inscrit à la DUCS sur net-entreprises.fr ?
Une fois authentifié, rendez-vous sur votre menu personnalisé et cliquez sur le lien "Organismes destinataires et comptes bancaires de télérèglement DUCS, C3S, Congés spectacles et CCVRP" (présent uniquement pour les accès administrateurs). Puis, face à la déclaration "DUCS", cliquez sur le lien "accéder au complément d'inscription".
1. Suivant l’inscription que vous avez effectuée, différents écrans peuvent apparaître :
2. Page "Choix de l'établissement" ou "Choix de l'entreprise" :
- si vous êtes inscrit en multi établissements, sélectionnez le Siret concerné puis allez à l’étape 3
- si vous êtes inscrit en tiers-déclarant, sélectionnez le Siren concerné puis éventuellement le Siret (s’il s’agit d’une entreprise multi établissements) puis allez à l’étape 3
3. Page de choix des organismes de protection sociale destinataires :
Il est indiqué l'Urssaf et la caisse Agirc-Arrco, pour l'établissement concerné, auxquels il est automatiquement affilié.
Si ceux-ci sont corrects et que vous ne souhaitez pas rajouter ou supprimer une caisse, passez à l'étape 5.
Sinon, en ce qui concerne l’Urssaf, pour toute modification, il faut vous adresser au correspondant DUCS Urssaf dont dépend l’établissement dont vous trouverez les coordonnées en cliquant ici.
Dans le cas où vous souhaitez effectuer l’inscription de la caisse Pôle emploi services cinéma spectacle proposée, cliquez sur le bouton "Modifier" en face de Pôle emploi puis passez à l'étape 4.
4. Page "Sélection de votre Pôle emploi" :
Si vous souhaitez sélectionner la caisse Pôle emploi services cinéma spectacle :
- cliquez sur le lien "Modifier" en face de Pôle emploi puis sélectionnez votre caisse,
- Cliquez ensuite sur "Valider".
5. Page de choix des organismes de protection sociale destinataires :
Pour sélectionner d'autres institutions de retraite complémentaire Agirc et Arrco et le cas échéant vos institutions de prévoyance, cliquez sur le lien "Modifier" en face de "Retraite et Prévoyance". Passez à l'étape 6.
6. Page de sélection de vos institutions de retraite complémentaire et Institutions de prévoyance :
Sélectionnez votre institution dans la liste des institutions puis cliquez sur (Ajouter >). L'institution sélectionnée apparaît dans la liste "Institutions sélectionnées".
Si vous disposez de plusieurs institutions de retraite complémentaire Agirc et Arrco ou de prévoyance, renouvelez l'opération.
Une fois vos sélections effectuées, cliquez sur "Valider".
À noter : il est possible d'être inscrit jusqu’à six institutions.
7. Page de choix des organismes de protection sociale destinataires :
Si votre établissement ou votre entreprise est affiliée au régime Congés Intempéries BTP, cliquez alors sur le lien "Modifier" en face de "Congés Intempéries BTP". Passez à l'étape 8.
8. Page de sélection de la caisse de congés intempéries du BTP :
- dans la liste déroulante qui vous est présentée, sélectionnez votre caisse destinatrice,
- cliquez sur "Valider".
9. Page de choix des organismes de protection sociale destinataires :
- cliquez sur le lien "Suivant".
10. Page de saisie des comptes bancaires :
- complétez les champs "Code banque", "Code Guichet", "Numéro de Compte" et "Clé"
- cliquez sur le lien "Suivant" en bas à droite.
NB : vous pouvez enregistrer jusqu'à 3 comptes bancaires.
11. Fenêtre du formulaire d'adhésion au télérèglement :
Adobe Acrobat Reader se lance et le formulaire d'adhésion au télérèglement s'affiche.
- Cliquez sur l'icône "imprimer" dans la barre des tâches pour lancer l'impression du formulaire d'adhésion au télérèglement (FAT),
- indiquez le lieu, la date et signez-le,
- puis adressez-le sans rature ni annotation aucune (sous peine de nullité) au Centre de traitement net-entreprises à Évreux.
- Si le formulaire d'adhésion au télérèglement ne s'ouvre pas automatiquement, vous devez cliquez sur le lien "cliquez ici" situé dans le cadre "Message d'information". Si vous rencontrez toujours une difficulté dans l'affichage ou l'impression du document, cliquez ici.
- Cliquez sur le lien "Suivant".
12. Page récapitulative d'inscription :
- cliquez sur le lien "Terminer".
Pour suivre l'activation de vos inscriptions DUCS, nous vous conseillons de vous connecter périodiquement et de consulter votre complément d'inscription DUCS via le lien "Organismes destinataires et comptes bancaires de télérèglement DUCS, C3S, Congés spectacles et CCVRP" de la rubrique "Vos déclarations" accessible depuis votre menu personnalisé sur net-entreprises.
Les différents états des inscriptions à la DUCS vous sont expliqués précisément dans les grands principes, de l'inscription au télérèglement
