| DUCS : l'inscription à la télédéclaration, écran par écran |
Pour voir une démonstration, cliquez ici puis choisissez "Le complément d'inscription DUCS"
Afin d'accéder à la page "Compléments d'inscription" vous devez avoir coché la case DUCS dans les colonnes "Déclarer" et/ou "Payer" à partir des pages "Sélection des déclarations" si votre société comporte un seul établissement et "Gestion des habilitations" si votre société comporte plusieurs établissements.
Vous pouvez également accéder au complément d'inscription en vous authentifiant à partir de la page d'accueil. Depuis votre menu personnalisé, cliquez sur le lien "Compléments d'inscription". Puis, face à la déclaration "DUCS", cliquez sur le lien "accéder au complément d'inscription".
1. La page "Complément d'inscription" s'affiche - et dans le cas d'une première inscription sur net-entreprises vous invite à patienter 30 secondes - afin de vous permettre d'indiquer les organismes pour lesquels vous souhaitez effectuer vos déclarations de cotisations sociales.
2. Page "Choix de l'établissement" ou "Choix de l'entreprise" :
Cliquez sur le Siret de l'établissement ou le Siren de l'entreprise concernés.
Pour les tiers déclarants multi-établissements, il faut cliquer sur le Siren puis le Siret.
3. Page "Complément d'inscription DUCS : Vous allez compléter votre inscription pour la DUCS…" :
Cliquez sur le lien "Étape suivante".
4. Page "État de l'inscription" :
Il est indiqué - pour l'établissement concerné - l'Assédic et souvent l'Urssaf auxquelles il est automatiquement affilié.
Si celles-ci sont correctes et que vous ne souhaitez pas rajouter ou supprimer une caisse Urssaf ou Assédic, passez à l'étape 6.
Sinon, dans le cas où :
- vous voudriez ajouter une caisse Urssaf ou Assédic agrave; votre inscription (par exemple le Garp / Centre national cinéma spectacle),
- ou si vous ne souhaitez pas utiliser le service DUCS pour l'un ou l'autre de ces organismes,
- ou si l'organisme pré-renseigné est incorrect,
cliquez sur le lien Urssaf ou sur le lien Assédic.
5. Page "Complément d'inscription DUCS – Sélection de votre Urssaf ou Assédic" :
- Si vous souhaitez ajouter une nouvelle Urssaf ou Assédic au service DUCS : sélectionnez dans la liste la caisse que vous voulez ajouter à votre inscription. Cliquez ensuite sur le lien Ajouter.
- Si vous ne souhaitez pas utiliser le service DUCS : pour supprimer l'organisme pré-renseigné, cliquez sur le lien "Aucune".
- Si l'organisme pré-renseigné est incorrect, vous devez alors agir en deux temps :
- cliquez sur le lien "Aucune". La page "État de l'inscription" s'affiche de nouveau et l'organisme pré-renseigné a désormais disparu ;
- cliquez sur le lien Urssaf ou sur le lien Assédic puis sélectionnez dans la liste la caisse que vous voulez ajouter à votre inscription. Cliquez ensuite sur "Ajouter". Puis cliquez sur "Confirmer"au niveau du message de confirmation.
6. Pour sélectionner vos institutions de retraite complémentaire Agirc et Arrco et le cas échéant vos institutions de prévoyance, cliquez sur le lien "Retraite et Prévoyance".
7. Page "Complément d'inscription DUCS – Sélection de vos institutions de retraite complémentaire et Institutions de prévoyance" :
Sélectionnez vos institutions dans la liste des "Institutions disponibles" puis cliquez sur (Ajouter >).
Si vous disposez de plusieurs caisses de retraite complémentaire Agirc et Arrco, renouvelez l'opération.
Une fois vos sélections effectuées, cliquez sur "Valider".
8. Page "État de l'inscription" :
Pour afficher cette page, vous devez absolument avoir confirmé l'étape 7.
Les organismes de retraite complémentaires et/ou institutions de prévoyance que vous avez sélectionnés apparaissent.
- Si votre établissement ou votre entreprise est affiliée au régime Congés Intempéries BTP, cliquez alors sur le lien "caisse Congés Intempéries BTP" : dans la liste déroulante qui vous est présentée, sélectionnez votre caisse destinatrice. Puis cliquez sur "Confirmer".
- Si vous avez choisi de payer vos cotisations sociales via le service de télérèglement proposé sur net-entreprises, nous vous invitons à consulter la suite du mode d'emploi en cliquant ici.
Sinon cliquez sur le lien "Valider" : vous achevez ainsi votre inscription à la DUCS sur net-entreprises.
Dans un délai d'un mois maximum, l'ensemble des organismes que vous avez sélectionnés activeront votre inscription.
Pour suivre l'activation de vos inscriptions DUCS, nous vous conseillons de vous connecter périodiquement et de consulter votre complément d'inscription DUCS via le lien "Complément d'inscription" de la rubrique "Vos déclarations" accessible depuis votre menu personnalisé sur net-entreprises.
Les différents états des inscriptions à la DUCS vous sont expliqués précisément dans les grands principes, de l'inscription au télérèglement.
