| DUCS : l'inscription à la télédéclaration, écran par écran |
Pour voir une démonstration, cliquez ici puis choisissez "Le complément d'inscription DUCS"
Vous vous inscrivez pour la première fois sur net-entreprises.fr à partir de la page d'accueil ?
Afin d'accéder à la page "Compléments d'inscription" vous devez avoir coché la case DUCS dans les colonnes "Déclarer" et/ou "Payer" dans "Gérer les déclarations. Pour plus d’informations, nous vous prions de vous référer à la partie mode d’emploi.
Vous êtes déjà inscrit à la DUCS sur net-entreprises.fr ?
Une fois authentifié, rendez-vous sur votre menu personnalisé et cliquez sur le lien "Organismes destinataires et comptes bancaires de télérèglement C3S, DUCS et Congés spectacles" (présent uniquement pour les accès administrateurs). Puis, face à la déclaration "DUCS", cliquez sur le lien "accéder au complément d'inscription".
1. Suivant l’inscription que vous avez effectuée, différents écrans peuvent apparaître :
2. Page "Choix de l'établissement" ou "Choix de l'entreprise" :
- si vous êtes inscrit en multi établissements, sélectionnez le Siret concerné puis allez à l’étape 3
- si vous êtes inscrit en tiers-déclarant, sélectionnez le Siren concerné puis éventuellement le Siret (s’il s’agit d’une entreprise multi établissements) puis allez à l’étape 3
3. Page de choix des organismes de protection sociale destinataires :
Il est indiqué - pour l'établissement concerné - le Pôle emploi et l'Urssaf auxquels il est automatiquement affilié.
Si ceux-ci sont corrects et que vous ne souhaitez pas rajouter ou supprimer une caisse, passez à l'étape 5.
Sinon, en ce qui concerne l’Urssaf, pour toute modification, il faut vous adresser au correspondant DUCS Urssaf dont dépend l’établissement.
Dans le cas où vous souhaitez modifier l’inscription de la caisse Pôle emploi proposée, cliquez sur le bouton "Modifier" en face de Pôle emploi puis passez à l'étape 4.
4. Page "Sélection de votre Pôle emploi" :
- Si vous souhaitez ajouter un nouveau Pôle emploi au service DUCS : sélectionnez dans la liste la caisse que vous voulez ajouter à votre inscription. Cliquez ensuite sur le bouton "Ajouter".
- Si vous ne souhaitez pas utiliser le service DUCS : pour supprimer l'organisme pré-renseigné, cliquez sur le lien "Aucune".
- Si l'organisme pré-renseigné est incorrect, vous devez alors agir en deux temps :
- cliquez sur le lien "Aucune". La page "État de l'inscription" s'affiche de nouveau et l'organisme pré-renseigné a désormais disparu ;
- cliquez sur le lien "Modifier" en face de Pôle emploi puis sélectionnez dans la liste la caisse que vous voulez ajouter à votre inscription. Cliquez ensuite sur "Valider".
5. Pour sélectionner vos institutions de retraite complémentaire Agirc et Arrco et le cas échéant vos institutions de prévoyance, cliquez sur le lien "Modifier" en face de "Retraite et Prévoyance". Passez à l'étape 6.
6. Page de sélection de vos institutions de retraite complémentaire et Institutions de prévoyance :
Sélectionnez votre institution dans la liste des institutions puis cliquez sur (Ajouter >). L'institution sélectionnée apparaît dans la liste "Institutions sélectionnées".
Si vous disposez de plusieurs institutions de retraite complémentaire Agirc et Arrco ou de prévoyance, renouvelez l'opération.
Une fois vos sélections effectuées, cliquez sur "Valider".
À noter : il est possible de sélectionner jusqu’à six institutions.
7. Page de choix des organismes de protection sociale destinataires :
Les organismes de retraite complémentaires et/ou institutions de prévoyance que vous avez sélectionnés apparaissent.
- Si votre établissement ou votre entreprise est affiliée au régime Congés Intempéries BTP, cliquez alors sur le lien "Modifier" en face de "Congés Intempéries BTP" : dans la liste déroulante qui vous est présentée, sélectionnez votre caisse destinatrice. Puis cliquez sur "Valider".
- Si vous avez choisi de payer vos cotisations sociales via le service de télérèglement proposé sur net-entreprises, nous vous invitons à consulter la suite du mode d'emploi en cliquant ici.
Sinon cliquez sur le lien "Terminer" : vous achevez ainsi votre inscription à la DUCS sur net-entreprises.
Dans un délai d'un mois maximum, l'ensemble des organismes que vous avez sélectionnés activeront votre inscription.
Pour suivre l'activation de vos inscriptions DUCS, nous vous conseillons de vous connecter périodiquement et de consulter votre complément d'inscription DUCS via le lien "Organismes destinataires et comptes bancaires de télérèglement C3S, DUCS et Congés spectacles" de la rubrique "Vos déclarations" accessible depuis votre menu personnalisé sur net-entreprises.
Les différents états des inscriptions à la DUCS vous sont expliqués précisément dans les grands principes, de l'inscription au télérèglement.
