| DUCS : l'inscription au télérèglement, écran par écran |
Pour avoir une démonstration, cliquez ici puis choisissez "Le complément d'inscription DUCS".
1. Depuis votre menu personnalisé , cliquez sur le lien "Organismes destinataires et comptes bancaires de télérèglement C3S, DUCS et Congés spectacles" dans la rubrique "Vos déclarations".
2. Page "Complément d'inscription" : face à la déclaration DUCS, cliquez sur le lien "Accéder au complément d'inscription"
3. Dans la rubrique "Vos comptes bancaires pour télérégler" : cliquez sur le lien "Ajouter ou modifier un compte bancaire".
4. Dans le formulaire de saisie des comptes bancaires qui s'affiche :
• La raison sociale et l'adresse de l'établissement sont pré-remplies mais modifiables.
• Complétez les champs "Code banque", "Code Guichet", "Numéro de Compte" et "Clé" puis cliquez sur le lien "Confirmer" situé en bas à droite.
NB : vous pouvez enregistrer jusqu'à 3 comptes bancaires.
5. Page "État de l'inscription" : les comptes bancaires enregistrés sont indiqués.
Cliquez sur le lien "Valider" pour valider les compléments d'inscription DUCS (organismes destinataires : Arrco, Agirc, institutions de prévoyance et comptes bancaires).
6. Page "Compléments d'inscription DUCS – Impression des formulaires d'adhésion au télérèglement" : Imprimez les formulaires d'adhésion au télérèglement en cliquant sur le lien "Confirmer" (la case sous la mention "Impression demandée" cochée par défaut doit le rester).
7. Adobe Acrobat Reader se lance et le formulaire d'adhésion au télérèglement s'affiche. Cliquez sur l'icône "imprimer" dans la barre des tâches pour lancer l'impression du formulaire d'adhésion au télérèglement (FAT). Indiquez le lieu, la date et signez-le puis adressez-le sans rature ni annotation aucune (sous peine de nullité) au Centre de traitement net-entreprises à Évreux.
Si le formulaire d'adhésion au télérèglement ne s'ouvre pas automatiquement , vous devez cliquez sur le lien "cliquez ici" situé dans le cadre "Message d'information". Si vous rencontrez toujours une difficulté dans l'affichage ou l'impression du document, cliquez ici.
