| DUCS : l'inscription au télérèglement, écran par écran |
Pour avoir une démonstration, cliquez ici puis choisissez "Le complément d'inscription DUCS".
1. Depuis votre menu personnalisé , cliquez sur le lien "Organismes destinataires et comptes bancaires de télérèglement C3S, DUCS et Congés spectacles" dans la rubrique "Vos déclarations".
2. Page "Complément d'inscription" : face à la déclaration DUCS, cliquez sur le lien "Accéder au complément d'inscription"
3. Cliquez sur le lien "Suivant".
4. Dans le formulaire de saisie des comptes bancaires qui s'affiche :
• La raison sociale et l'adresse de l'établissement sont pré-remplies.
• Complétez les champs "Code banque", "Code Guichet", "Numéro de Compte" et "Clé" puis cliquez sur le lien "Suivant" situé en bas à droite.
NB : vous pouvez enregistrer jusqu'à 3 comptes bancaires.
5. Adobe Acrobat Reader se lance et le formulaire d'adhésion au télérèglement s'affiche. Cliquez sur l'icône "imprimer" dans la barre des tâches pour lancer l'impression du formulaire d'adhésion au télérèglement (FAT). Indiquez le lieu, la date et signez-le puis adressez-le sans rature ni annotation aucune (sous peine de nullité) au Centre de traitement net-entreprises à Évreux.
6. Si le formulaire d'adhésion au télérèglement ne s'ouvre pas automatiquement , vous devez cliquez sur le lien "cliquez ici" situé dans le cadre "Message d'information". Si vous rencontrez toujours une difficulté dans l'affichage ou l'impression du document, cliquez ici.
Cliquez sur le lien "Suivant".
7. Le récapitulatif d’inscription apparaît. Cliquer sur le bouton "Terminer".

