PEP’s : service indisponible du 07/12 au 08/12 à 14h
MCF – AGORA – SOLTEA – Passeport : services indisponibles samedi 07/12 de 11h à 13h
DSN – Contrôle SIRET : Le service est momentanément inactivé. Déposez des DSN de test pour vérifier la validité de votre SIRET.
DSN – PASRAU – TOPAZE : Retards à prévoir dans la mise à disposition des CRM DGFIP. Merci de patienter

DSN : Les services DSN (dépôts et retours tels CRM, bilans…) sont de nouveau disponibles.
DSN : Fin de l’incident survenu entre le 23/10 et 5/11 empêchant la récupération de CRM/AER sur certaines DSN/signalements. Merci de votre compréhension

Webinaire Comité Régional Rhône Alpes – Cabinets comptables et usagers de l’Isère

Date de l'événement

3 décembre 2021 à 10h00

Description de l'événement :

L’ordre du jour et le contenu des interventions est similaire pour les quatre réunions, les thèmes ci-dessous seront abordés :

  • L’offre de service Fiabilisation des DSN (Agirc-Arrco)
  • L’offre de prévention aux TPE et le compte AT-MP (Carsat)
  • L’e-déclaration Accident du Travail, le questionnaire Risques Professionnels, les bonnes pratiques du congé paternité (CPAM)
  • La nouveauté DSN FPOC : affichage d’un symbole de changement (Organismes Complémentaires)
  • Le signalement d’Amorçage des Données Variables (SADV) (Organismes Complémentaires)
  • Les Institutions de Prévoyance en action pendant la crise (Organismes Complémentaires) :
  • Le transfert en 2022 des Contributions de Formation Professionnelle et Taxe d’Apprentissage (CFPTA) et l’Obligation d’Emploi des Travailleurs Handicapés (OETH) : actualités et informations (Urssaf Rhône-Alpes)

 

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Comité :

Nom de l'événement

Liste des participants :

  • Les membres du Comité Régional net-entreprises Rhône Alpe