Vous trouverez ci-dessous le contenu des référentiels externes des tables de code DSN de la norme P20V01 du cahier technique, applicable en production en 2020.
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Actualités du 29/05 :
Le serveur de nomenclatures vient de connaître une montée de version qui va permettre de fiabiliser les informations qui sont mises à disposition au travers de cette page, dont les dates de validité des codes.
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Dernières mises à jour:
Version P20V01 Version de reprise du 29/05/2021 :
Modification de la table RAT :
Modification de la table IDCC :
Modification de la table NAF :
Modification de la table PCSESE :
Modification de la table CCP :
Modification de la table NET :
Modification de la table NEHMED :
Modification de la table NEHNMED :
Modification de la table ART :
Modification de la table FESAIEG :
Modification de la table NNE :
Modification de la table DET :
Modification de la table CMET :
Modification de la table CCLA :
Modification de la table PREV :
Modification de la table MUT :
Modification de la table ASSU :
Modification de la table OCI :
Modification de la table DLGPREV :
Modification de la table DLGMUT :
Modification de la table DLGASSU :
Modification de la table DLGOCI :
Modification de la table CPCP :
Modification de la table IVO :
Modification de la table ICI :
Modification de la table IBC :
Modification de la table ODRT :
Modification de la table RRC :
Modification de la table PAYS :
Modification de la table PAY :
Modification de la table HEX :
Modification de la table INSEE :
Modification de la table BAR :
Modification de la table IDCC :
Modification de la table NAF :
Modification de la table PCSESE :
Modification de la table CCP :
Modification de la table NET :
Modification de la table NEHMED :
Modification de la table NEHNMED :
Modification de la table ART :
Modification de la table FESAIEG :
Modification de la table NNE :
Modification de la table DET :
Modification de la table CMET :
Modification de la table CCLA :
Modification de la table PREV :
Modification de la table MUT :
Modification de la table ASSU :
Modification de la table OCI :
Modification de la table DLGPREV :
Modification de la table DLGMUT :
Modification de la table DLGASSU :
Modification de la table DLGOCI :
Modification de la table CPCP :
Modification de la table IVO :
Modification de la table ICI :
Modification de la table IBC :
Modification de la table ODRT :
Modification de la table RRC :
Modification de la table PAYS :
Modification de la table PAY :
Modification de la table HEX :
Modification de la table INSEE :
Modification de la table BAR :
Version P20V01 v19 du 25/02/2021 :
Modification de la table NEHNMED :
- Suppression de 206 code(s) :
- 0010 - Directeur général (13.03.2000)
- 0012 - Directeur 1ère classe (13.03.2000)
- 0021 - Directeur 2ème classe (13.03.2000)
- 0031 - Directeur 3ème classe (13.03.2000)
- 0048 - Directeur 4ème classe (01.07.1998) (en extinction)
- 0200 - Directeur d'établissement social et médico-social emploi fonctionnel (r 01/2008)
- 0211 - Directeur d'établissement social et médico-social de hors classe (r 01/2008)
- 0221 - Directeur d'établissement social et médico-social de classe normale (r 01/2008)
- 0260 - Elève directeur d'établissement social et médico-social (r 01/2008)
- 0300 - Emploi fonctionnel / directeur général de chr niveau 1
- 0310 - Emploi fonctionnel / directeur général de chr niveau 2
- 0320 - Emploi fonctionnel / directeur général adjoint de chr
- 0330 - Emploi fonctionnel / directeur d'établissement fonctionnel
- 0421 - Attaché principal d'administration hospitalière de 1ère classe
- 0422 - Attaché principal d'administration hospitalière de 2ème classe
- 0530 - Directeur d'établissement sanitaire et social emploi fonctionnel (r 01/2008)
- 0540 - Directeur d'établissement sanitaire et social de hors classe ((r 01/2008)
- 0550 - Directeur d'établissement sanitaire et social de classe normale ((r 01/2008)
- 0560 - Elève directeur d'établissement sanitaire et social (r 01/2008)
- 1251 - Adjoint des cadres hospitaliers de classe normale
- 1252 - Adjoint des cadres hospitaliers de classe supérieure
- 1253 - Adjoint des cadres hospitaliers de classe exceptionnelle
- 1312 - Adjoint administratif hospitalier de 1ère classe e5
- 1313 - Adjoint administratif hospitalier principal e6
- 1332 - Chef de standard téléphonique e5
- 1333 - Chef de standard téléphonique principal e6
- 1353 - Secrétaire médicale de classe exceptionnelle
- 1412 - Adjoint administratif hospitalier de 2ème classe e4
- 1437 - Standardiste (r e2 + e3)
- 1451 - Secrétaire médicale de classe normale
- 1461 - Secrétaire médicale de classe supérieure
- 1506 - Agent administratif (r e2 + e3)
- 1611 - Directeurs des soins coordonnateur général de 1ère classe
- 1612 - Directeurs des soins services infirmiers de 1ère classe
- 1613 - Directeur des soins activités rééducation de 1ère classe
- 1614 - Directeur des soins activités médico-technique de 1ère classe
- 1615 - Directeur des soins directeur d'institut de formation de cadre de 1ère classe
- 1616 - Directeur des soins directeur d'institut de formation de 1ère classe
- 1621 - Directeurs des soins coordonnateur général de 2ème classe
- 1622 - Directeurs des soins services infirmiers de 2ème classe
- 1623 - Directeur des soins activités rééducation de 2ème classe
- 1624 - Directeur des soins activités médico-technique de 2ème classe
- 1625 - Directeur des soins directeur d'institut de formation de cadre de 2ème classe
- 1626 - Directeur des soins directeur d'institut de formation de 2ème classe
- 2001 - Infirmier cadre supérieur de santé
- 2002 - Infirmier de bloc opératoire cadre supérieur de santé
- 2003 - Infirmier anesthésiste cadre supérieur de santé
- 2004 - Puéricultrice cadre supérieur de santé
- 2011 - Pédicure podologue cadre supérieur de santé
- 2012 - Masseur-kinésithérapeute cadre supérieur de santé
- 2013 - Ergothérapeute cadre supérieur de santé
- 2014 - Psychomotricien cadre supérieur de santé
- 2015 - Orthophoniste cadre supérieur de santé
- 2016 - Orthoptiste cadre supérieur de santé
- 2017 - Dietéticien cadre supérieur de santé
- 2021 - Préparateur en pharmacie hospitalière cadre supérieur de santé
- 2022 - Technicien de laboratoire cadre supérieur de santé
- 2023 - Manipulateur d'électroradiologie médicale cadre supérieur de santé
- 2041 - Infirmier cadre supérieur de santé, moniteur
- 2042 - Infirmier de bloc opératoire cadre supérieur de santé, moniteur
- 2043 - Infirmier anesthésiste cadre supérieur de la santé, moniteur
- 2044 - Puéricultrice cadre supérieur de la santé, monitrice
- 2051 - Pédicure-podologue, cadre supérieur de santé, moniteur
- 2052 - Masseur-kinésithérapeute cadre supérieur de santé, moniteur
- 2053 - Ergothérapeute cadre supérieur de santé, moniteur
- 2054 - Psychomotricien cadre supérieur de santé, moniteur
- 2055 - Orthophoniste cadre supérieur de santé, moniteur
- 2056 - Orthoptiste cadre supérieur de santé, moniteur
- 2057 - Diététicien cadre supérieur de santé, moniteur
- 2061 - Préparateur en pharmacie hospitalière cadre supérieur de santé, moniteur
- 2062 - Technicien de laboratoire cadre supérieur de santé, moniteur
- 2063 - Manipulateur d'électroradiologie cadre supérieur de santé, moniteur
- 2137 - Directrice d'école préparant au diplôme d'etat de sage-femme
- 2138 - Directrice d'école préparant au certificat cadre sage-femme
- 2212 - Sage-femme cadre supérieur
- 2217 - Sage-femme cadre supérieur, monitrice d'école de cadres
- 2228 - coordonnateur en maïeutique, assistant responsable d'un pôle obstétrique
- 2257 - Préparateur en pharmacie hospitalière de classe normale
- 2258 - Préparateur en pharmacie hospitalière de classe supérieure
- 2319 - Sage-femme cadre
- 2334 - Sage-femme de classe normale
- 2335 - Sage-femme de classe supérieure
- 2336 - Sage-femme cadre, monitrice d'école sf
- 2430 - Infirmier anesthésiste d.e de classe normale
- 2432 - Infirmier d.e de classe normale (cadre d'extinction)
- 2437 - Infirmier psychiatrique de classe normale (cadre d'extinction)
- 2440 - Puéricultrice d.e de classe normale
- 2450 - Pédicure-podologue de classe normale
- 2452 - Masseur-kinesithérapeute de classe normale
- 2453 - Ergotherapeute de classe normale
- 2454 - Psychomotricien de classe normale
- 2455 - Orthophoniste de classe normale
- 2456 - Orthoptiste de classe normale
- 2457 - Dietéticien de classe normale
- 2458 - Technicien de laboratoire de classe normale
- 2459 - Manipulateur d'électroradiologie médicale de classe normale
- 2460 - Infirmier de bloc opératoire de classe normale
- 2601 - Cadre socio-éducatif
- 2611 - Assistant socio-éducatif - éducateur spécialisé
- 2612 - Assistant socio-éducatif - assistant de service social
- 2621 - Conseiller en économie sociale et familiale
- 2622 - Conseiller en économie sociale et familiale principal
- 2631 - Animateur
- 2641 - Educateur technique spécialisé
- 2642 - Educateur technique spécialisé de classe normale
- 2643 - Educateur technique spécialisé de classe supérieure
- 2649 - Educateur de jeunes enfants de classe normale
- 2650 - Educateur de jeunes enfants de classe supérieure
- 2657 - Educateur de jeunes enfants de classe normale
- 2658 - Educateur de jeunes enfants de classe supérieure
- 2659 - Educateur de jeunes enfants de classe exceptionnelle
- 2661 - Moniteur-éducateur
- 2700 - Infirmier anesthésiste d.e de classe supérieure
- 2717 - Infirmier de bloc opératoire de classe supérieure
- 2719 - Puéricultrice d.e de classe supérieure
- 2724 - Ergothérapeute de classe supérieure
- 2730 - Orthophoniste de classe supérieure
- 2731 - Psychomotricien de classe supérieure
- 2732 - Masseur kinésithérapeute de classe supérieure
- 2734 - Pédicure-podologue de classe supérieure
- 2749 - Manipulateur d'électroradiologie médicale de classe supérieure
- 2753 - Infirmier d.e de classe supérieure (cadre d'extinction)
- 2758 - Infirmier psychiatrique de classe supérieure (cadre d'extinction)
- 2766 - Orthoptiste de classe supérieure
- 2767 - Dietéticien de classe supérieure
- 2768 - Technicien de laboratoire de classe supérieure
- 2801 - Infirmier cadre de santé
- 2802 - Infirmier de bloc opératoire cadre de santé
- 2803 - Infirmier anesthésiste cadre de santé
- 2804 - Puéricultrice cadre de santé
- 2811 - Pédicure-podologue cadre de santé
- 2812 - Masseur kinésithérapeute, cadre de santé
- 2813 - Ergothérapeute , cadre de santé
- 2814 - Psychomotricien, cadre de santé
- 2815 - Orthophoniste cadre de santé
- 2816 - Orthoptiste cadre de santé
- 2817 - Diététicien cadre de santé
- 2821 - Préparateur en pharmacie hospitalière cadre de santé
- 2822 - Technicien de laboratoire cadre de santé
- 2823 - Manipulateur d'électroradiologie médicale cadre de santé
- 2841 - Infirmier cadre de santé, moniteur
- 2842 - Infirmier de bloc opératoire cadre de santé, moniteur
- 2843 - Infirmier anesthésiste cadre de santé, moniteur
- 2844 - Puéricultrice cadre de santé, monitrice
- 2851 - Pédicure-podologue cadre de santé, moniteur
- 2852 - Masseur-kinésithérapeute cadre de santé, moniteur
- 2853 - Ergothérapeute cadre de santé, moniteur
- 2854 - Psychomotricien cadre de santé, moniteur
- 2855 - Orthophoniste cadre de santé, moniteur
- 2856 - Orthoptiste cadre de santé, moniteur
- 2857 - Diététicien cadre de santé, moniteur
- 2861 - Préparateur en pharmacie hospitalière cadre de santé, moniteur
- 2862 - Technicien de laboratoire cadre de santé, moniteur
- 2863 - Manipulateur d'électroradiologie médicale cadre de santé, moniteur
- 2943 - Ergotherapeute de classe normale (cadre d'extinction)
- 2953 - Ergothérapeute de classe supérieure (cadre d'extinction)
- 3121 - Aide soignant de classe normale e3
- 3122 - Aide soignant de classe supérieure e4
- 3123 - Aide soignant de classe exceptionnelle e5
- 3125 - Auxiliaire de puériculture de classe normale e3
- 3126 - Auxiliaire de puériculture de classe supérieure e4
- 3127 - Auxiliaire de puériculture de classe exceptionnelle e5
- 3128 - Aide médico-psychologique de classe normale e3
- 3129 - Aide médico-psychologique de classe supérieure e4
- 3130 - Aide médico-psychologique de classe exceptionnelle e5
- 3251 - Agent des services hospitaliers qualifié ( r )
- 4103 - Agent chef de 1ère catégorie
- 4104 - Agent chef de classe exceptionnelle
- 4107 - Agent chef de 2ème catégorie
- 4108 - Agent chef de 1ère catégorie
- 4109 - Agent chef de 2ème catégorie
- 4112 - Contremaître principal
- 4122 - Contremaître e5
- 4132 - Agent technique d'entretien e5
- 4133 - Agent technique d'entretien principal e6
- 4142 - Chef de garage e5
- 4145 - Chef de garage principal e6
- 4202 - Maitre ouvrier e5
- 4222 - Maitre ouvrier principal e6
- 4301 - Ouvrier professionnel spécialisé
- 4302 - Ouvrier professionnel qualifié
- 4306 - Buandier spécialisé
- 4307 - Buandier qualifié
- 4326 - Conducteur d'automobile de 1ère catégorie e3
- 4327 - Conducteur d'automobile hors catégorie e4
- 4342 - Agent de service mortuaire et de désinfection de 2ème catégorie
- 4343 - Agent de service mortuaire et de désinfection de 1ère catégorie
- 4433 - Agent d'entretien qualifié
- 5610 - Radiophysicien classe i
- 5620 - Radiophysicien classe ii
- 5630 - Radiophysicien chef d ' unité
- 5710 - Ingénieur subdivisionnaire
- 5720 - Ingénieur en chef
- 5730 - Ingénieur en chef de 1ère catégorie seconde classe
- 5740 - Ingénieur en chef de 1ère catégorie première classe
- 5750 - Ingénieur en chef de 1ère catégorie hors classe
- 5845 - Technicien supérieur hospitalier
- 5855 - Technicien supérieur hospitalier principal
- 5865 - Technicien supérieur hospitalier chef
- D300 - Contrat d'insertion rma
- D301 - Contrat emploi jeune
- D310 - Contrat d'accompagnement dans l'emploi (cae)
- D320 - Contrat d'avenir (cav)
- D820 - Contrat emploi solidarité (ces)
- D821 - Contrat emploi consolidé (cec)
- D830 - Contrat retour à l'emploi
- Ajout de 4 code(s) :
- 0000001188 - CONS.DIR DASEN G3
- 0000001189 - DRAJES GROUPE 2
- 0000001190 - DRAJES GROUPE 3
- 0000001191 - DRAJES GROUPE 4
- Modification du Libellé de 6 code(s) :
- 0501140000 - ANT PERM A TECH
- 0501210000 - ANT NONPER A TECH
- 1649060000 - CONG FORM A TECH
- 1671020000 - INFIRMIER CS ETAT
- 1672010000 - INFIRMIER HC EDUC
- 1672030000 - INFIRMIER CN EDUC
- Suppression de 7 code(s) :
- 317255230 - MUTUELLE GENERALE DE LA CORSE
- 775589203 - GROUPEMENT DE PREVOYANCE FACIA
- 775642598 - CAISSE DE PREVOYANCE MULHOUSIENNE
- 778396507 - MUTUELLE JURASSIENNE/MUTI
- 784621476 - MUTUELLE CIVILE DE LA DEFENSE
- 785476003 - MUTUELLE GENERALE SANTE
- 790314017 - HARMONIE FONCTION PUBLIQUE
- Modification du Libellé de 2 code(s) :
- 317442176 - AESIO MUTUELLE (ex EOVI-MCD MUTUELLE)
- 775627391 - AESIO MUTUELLE (ex MUTUELLE APREVA)
- Ajout de 1 code(s) :
- DAGIP1 - AGIP SANTE
- Modification du Libellé de 2 code(s) :
- DGPRS1 - COLONNA FACILITY
- DJPCL1 - COLONNA BROKER
- Ajout de 1 code(s) :
- DSUIS1 - SUISSCOURTAGE
- Suppression de 1 code(s) :
- DAVIL1 - AVILOG
- Ajout de 1 code(s) :
- DGSPV1 - SPVIE
- Modification du Libellé de 2 code(s) :
- DGPRS1 - COLONNA FACILITY
- DJPCL1 - COLONNA BROKER
- Suppression de 10 code(s) :
- 317255230 - MUTUELLE GENERALE DE LA CORSE
- 775589203 - GROUPEMENT DE PREVOYANCE FACIA
- 775642598 - CAISSE DE PREVOYANCE MULHOUSIENNE
- 778396507 - MUTUELLE JURASSIENNE/MUTI
- 784621476 - MUTUELLE CIVILE DE LA DEFENSE
- 785476003 - MUTUELLE GENERALE SANTE
- 790314017 - HARMONIE FONCTION PUBLIQUE
- 79512003900016 - Urssaf Centre
- 79507010100014 - Urssaf Franche-Comté
- 75366412700010 - Urssaf Languedoc-Roussillon
- Modification du Libellé de 2 code(s) :
- 317442176 - AESIO MUTUELLE (ex EOVI-MCD MUTUELLE)
- 775627391 - AESIO MUTUELLE (ex MUTUELLE APREVA)
- Suppression de 3 code(s) :
- 79512003900016 - Urssaf Centre
- 79507010100014 - Urssaf Franche-Comté
- 75366412700010 - Urssaf Languedoc-Roussillon
- Suppression de 3 code(s) :
- 79512003900016 - Urssaf Centre
- 79507010100014 - Urssaf Franche-Comté
- 75366412700010 - Urssaf Languedoc-Roussillon
Version P20V01 v18 du 27/01/2021 :
Modification de la table RAT :
- Ajout de 6 code(s) :
- 751CC - Etablissements publics médico-sociaux des collectivités territoriales
- 751CCB - Fonction Support - Etablissements publics médico-sociaux des collectivités territoriales
- 751CD - Accueil à domicile à titre onéreux, d'enfants, de personnes âgées ou d'adultes handicapés confiés par des organismes publics, des oeuvres, des établissements ou des services de soins
- 751CE - Administration hospitalière (y compris ses établissements publics)
- 751CEB - Fonction Support - Administration hospitalière (y compris ses établissements publics)
- 913EJ - Activités des organisations consulaires et patronales, des organisations professionnelles, des syndicats de salariés, des organisations religieuses, des organisations politiques et des organisations associatives non classées ailleurs
- Ajout de 2 code(s) :
- 2176 - Grade de classe normale des auxiliaires médicaux exerçant en pratique avancée de cat. A
- 2177 - Grade de classe supérieure des auxiliaires médicaux exerçant en pratique avancée de cat. A
- Ajout de 19 code(s) :
- 0000001187 - CAPIT. PORT EN CHEF
- 1384030000 - PROF. TECH. HC PJJ
- 1384040000 - PROF. TECH. CN PJJ
- 1407040000 - TRADUCTEUR PRINC.
- 1407050000 - TRADUCTEUR
- 1458060000 - CAPIT. DE PORT HC
- 1458070000 - CAPIT. DE PORT 1CL
- 1458080000 - CAPIT. DE PORT 2CL
- 1587040000 - COMMANDANT PENIT.
- 1587050000 - LTN ET CNE PENIT
- 1609030000 - M.ASS INS MIN TEL HC
- 1609040000 - M.ASS INS MIN TEL CN
- 1610040000 - PROF.INST.MIN-TEL CE
- 1610050000 - PROF.INST.MIN-TEL 1C
- 1610060000 - PROF.INST.MIN-TEL 2C
- 1727040000 - ASS. SERVICE SOCIAL
- 1731040000 - EDUCATEUR PJJ
- 1732040000 - CONSEIL.INS.PROB.
- 1733040000 - EDUC SP INJS INJA
- Modification du Libellé de 2 code(s) :
- 0501160000 - ANT NONPER AP ADM
- 1722020000 - ADMIN. CESE
- Suppression de 2 code(s) :
- 327202487 - LA FRATERNELLE
- 423699990 - MUTUELLE GENERALE DE TRAVAILLEURS INDEPENDANTS ET COMMERCANTS
- Modification du Libellé de 3 code(s) :
- 311799878 - AESIO MUTUELLE (ex ADREA MUTUELLE)
- 317442176 - AESIO MUTUELLE (ex EOVI MCD MUTUELLE)
- 775627391 - AESIO MUTUELLE (ex APREVA)
- Ajout de 3 code(s) :
- 79512003900107 - Urssaf Centre-Val de Loire
- 79507010100071 - Urssaf Franche-Comté
- 75366412700077 - Urssaf Languedoc-Roussillon
- Suppression de 3 code(s) :
- 327202487 - LA FRATERNELLE
- 423699990 - MUTUELLE GENERALE DE TRAVAILLEURS INDEPENDANTS ET COMMERCANTS
- 50933451200019 - CCSS de la Lozère
- Modification du Libellé de 5 code(s) :
- 311799878 - AESIO MUTUELLE (ex ADREA MUTUELLE)
- 317442176 - AESIO MUTUELLE (ex EOVI MCD MUTUELLE)
- 775627391 - AESIO MUTUELLE (ex APREVA)
- 79512003900081 - Urssaf Centre-Val de Loire-Adhésion en lieu unique et GE
- 78299314100038 - Urssaf Corse
- Ajout de 3 code(s) :
- 79512003900107 - Urssaf Centre-Val de Loire
- 79507010100071 - Urssaf Franche-Comté
- 75366412700077 - Urssaf Languedoc-Roussillon
- Suppression de 1 code(s) :
- 50933451200019 - CCSS de la Lozère
- Modification du Libellé de 2 code(s) :
- 79512003900081 - Urssaf Centre-Val de Loire-Adhésion en lieu unique et GE
- 78299314100038 - Urssaf Corse
- Ajout de 3 code(s) :
- 79512003900107 - Urssaf Centre-Val de Loire
- 79507010100071 - Urssaf Franche-Comté
- 75366412700077 - Urssaf Languedoc-Roussillon
- Suppression de 1 code(s) :
- 50933451200019 - CCSS de la Lozère
- Modification du Libellé de 2 code(s) :
- 79512003900081 - Urssaf Centre-Val de Loire-Adhésion en lieu unique et GE
- 78299314100038 - Urssaf Corse
Version P20V01 v17 du 23/12/2020 :
Modification de la table IDCC :
Modification de la table DLGOCI :
- Ajout de 2 code(s) :
- 3035 - Convention collective de la parfumerie sélective
- 3235 - Convention collective de la parfumerie sélective
- Modification du Libellé de 3 code(s) :
- 1278 - Convention collective nationale des personnels PACT et ARIM -centres pour la protection l'amélioration et la conservation de l'habitat et associations pour la restauration immobilière- (annexée à la convention collective nationale de l'habitat et du logement accompagnés 2336)
- 2336 - Convention collective nationale de l'habitat et du logement accompagnés
- 3233 - Convention collective de la branche de l'industrie de la fabrication des ciments
- Modification du Libellé de 6 code(s) :
- 0500130000 - CONTRACTUEL CAT. AP
- 0501090000 - ANT PERM A PLUS ADM
- 1649030000 - CONG FORM APSOCEDUC
- 1649040000 - CONG FORM AP FORM
- 1649050000 - CONG FORM AP CULT
- 1672020000 - INFIRMIER CS EDUC
- Modification du Libellé de 1 code(s) :
- 779558501 - APIVIA-MACIF MUTUALITE
- Ajout de 1 code(s) :
- OCMUTMCP2 - Mutuelle MCP2
- Ajout de 1 code(s) :
- GMNSF1 - MUTUELLE NATIONALE DES SAPEURS-POMPIERS DE FRANCE
Modification de la table DLGOCI :
- Ajout de 1 code(s) :
- DLTEC1 - Lucie tech
- Ajout de 1 code(s) :
- OCMUTMCP2 - Mutuelle MCP2
- Modification du Libellé de 1 code(s) :
- 779558501 - APIVIA-MACIF MUTUALITE
Version P20V01 v16 du 24/11/2020 :
Modification de la table ART :
Modification de la table OCI :
- Ajout de 134 code(s) :
- AST040 - ASSISTANT DESSINATEUR
- AST050 - ASSISTANT INFOGRAPHISTE COMPOSITING
- AST060 - ASSISTANT INFOGRAPHISTE EFFETS DYNAMIQUE
- AST070 - ASSISTANT INFOGRAPHISTE MATTE PAINTER
- AST080 - ASSISTANT INFOGRAPHISTE PIPELINE
- AST090 - ASSISTANT INFOGRAPHISTE RIGGING
- AST100 - ASSISTANT INFOGRAPHISTE SET UP
- AST110 - ASSISTANT INFOGRAPHISTE SIMULATIONS
- AST120 - ASSISTANT INFOGRAPHISTE TECHNIQUE
- AST130 - ASSIST INFOGRAPHISTE TEXTURES ET SHADING
- AST140 - ASSISTANT LASER
- AST150 - ASSISTANT MECANICIEN VOLUME
- AST160 - ASSISTANT MONTEUR ANIMATIQUE
- AST170 - ASSISTANT MONTEUR D'IMAGE
- AST180 - ASSISTANT MONTEUR SON CINEMA
- AST190 - ASSISTANT MOULEUR VOLUME
- AST200 - ASSISTANT OPERATEUR CAPTURE MOUVEMENT
- AST210 - ASSISTANT OPERATEUR HEADCAM
- AST220 - ASSISTANT OPERATEUR RETOUCHE TEMPS REEL
- AST230 - ASSIST OPERATEUR TRAITEMENT ET INTEGRA
- AST240 - ASSISTANT SCULPTEUR 3D
- AST250 - ASSISTANT STEREOGRAPHE
- AST260 - ASSISTANT TECHNIQUE WEB
- CHF010 - CHEF ASSISTANTS ANIMATEURS
- CHF020 - CHEF D'EQUIPE DECOR
- CON173 - CONSTRUCTEUR DE DECORS ADJOINT
- CON290 - CONCEPTEUR COIFFURE
- CON291 - CHEF CONCEPTEUR COIFFURE
- CON292 - ASSISTANT CONCEPTEUR COIFFURE
- CON293 - CONCEPTEUR COIFFURE ADJOINT
- CON300 - CONCEPTEUR MAQUILLAGES ET PERRUQUES
- CON301 - CHEF CONCEPTEUR MAQUILLAGES ET PERRUQUES
- CON302 - ASSIST CONCEPTEUR MAQUILLAGES PERRUQUES
- CON303 - CONCEPTEUR MAQUILLAGES ET PERRUQUES ADJT
- CON310 - CONCEPTEUR LASER
- CON320 - CONCEPTEUR MAQUILLAGE
- CON330 - CONCEPTEUR WEB
- COO070 - COORDINATEUR DIFFUSION WEB
- COO080 - COORDINATEUR PRODUCTION WEB
- COO090 - COORDINATEUR MUSICAL
- COP020 - COPISTE
- DES080 - DESIGNER
- DES090 - DESIGNER LASER
- DES100 - DESIGNER WEB
- DIR023 - DIRECTEUR ARTISTIQUE ADJOINT
- DIR360 - DIRECTEUR DE L'IMAGE
- DIR370 - DIRECTEUR DE PROJET
- DIR380 - DIRECTEUR DE PROJET ADJOINT
- DIR390 - DIRECTEUR EFFETS DYNAMIQ ET SIMULATIONS
- DIR400 - DIRECTEUR MATTE PAINTING
- DIR410 - DIRECTEUR MUSICAL
- DIR420 - DIRECTEUR RIGGING ET SET UP
- DIR430 - DIRECTEUR STEREOGRAPHE
- DIR440 - DIRECTEUR TEXTURES ET SHADING
- EDI010 - EDITEUR ARTISTIQUE WEB
- ENS011 - CHEF ENSEMBLIER
- ENS013 - ENSEMBLIER ADJOINT
- GAR010 - GARC?ON OU FILLE D'ORCHESTRE
- GAR011 - CHEF GARC?ON OU FILLE D'ORCHESTRE
- GAR012 - ASSISTANT GARC?ON OU FILLE D'ORCHESTRE
- GAR013 - GARC?ON OU FILLE D'ORCHESTRE ADJOINT
- GES030 - GESTIONNAIRE DE DIFFUSION INTERNET
- INF140 - INFOGRAPHISTE COMPOSITING
- INF150 - INFOGRAPHISTE EFFETS DYNAMIQUES
- INF160 - INFOGRAPHISTE MATTE PAINTER
- INF170 - INFOGRAPHISTE PIPELINE
- INF180 - INFOGRAPHISTE RIGGING
- INF190 - INFOGRAPHISTE SET UP
- INF200 - INFOGRAPHISTE SIMULATIONS
- INF210 - INFOGRAPHISTE TECHNIQUE
- INF220 - INFOGRAPHISTE TEXTURES ET SHADING
- INT060 - INTERVENANT
- MAC100 - MAC?ON DE DECOR
- MEC040 - MECANICIEN DE DECOR
- MEN012 - ASSISTANT MENUISIER
- MEN013 - MENUISIER ADJOINT
- MET050 - METALLIER DE DECOR
- MON130 - MONTEUR ANIMATIQUE
- MON140 - MONTEUR IMAGE
- OPE570 - OPERATEUR DATA ET CALCUL
- OPE580 - OPERATEUR TRANSFERT TRAITEMENT NUMERIQUE
- OPE590 - OPERATEUR HEADCAM
- OPE600 - OPERATEUR MULTICAM WEB
- OPE610 - OPERATEUR SYSTEME RESEAU ET MAINTENANCE
- OPE620 - OPERATEUR TRAITEMENT ET INTEGRATION
- OPE630 - OPERATEUR WEB
- PEI090 - PEINTRE LETTRE / FAUX BOIS DE DECOR
- PLU020 - PLUMASSIER
- PLU021 - CHEF PLUMASSIER
- PLU022 - ASSISTANT PLUMASSIER
- PLU023 - PLUMASSIER ADJOINT
- REG240 - REGISSEUR VIDEO
- REG241 - CHEF REGISSEUR VIDEO
- REG242 - ASSISTANT REGISSEUR VIDEO
- REG243 - REGISSEUR VIDEO ADJOINT
- SCU063 - SCULPTEUR ADJOINT
- SCU070 - SCULPTEUR 3D
- SER040 - SERRURIER DE DECOR
- SOU150 - SOUS TITREUR
- SOU151 - CHEF SOUS TITREUR
- SOU152 - ASSISTANT SOUS TITREUR
- SOU153 - SOUS TITREUR ADJOINT
- STA030 - STAFFEUR DE DECOR
- STE020 - STEREOGRAPHE
- SUP160 - SUPERVISEUR COMPOSITING
- SUP170 - SUPERVISEUR ANIMATION
- SUP180 - SUPERVISEUR DATA ET CALCUL
- SUP190 - SUPERVISEUR DE PRODUCTION
- SUP200 - SUPERVISEUR DE PROJET
- SUP210 - SUPERVISEUR DE PROJET ADJOINT
- SUP220 - SUPERVISEUR LAY-OUT
- SUP230 - SUPERVISEUR MOCAP
- SUP240 - SUPERVISEUR PIPELINE
- SUP250 - SUPERVISEUR RIGGING ET SET UP
- SUP260 - SUPERVISEUR TEXTURES ET SHADING
- SUR010 - SUR TITREUR
- SUR011 - CHEF SUR TITREUR
- SUR012 - ASSISTANT SUR TITREUR
- SUR013 - SUR TITREUR ADJOINT
- TAP013 - TAPISSIER ADJOINT
- TEC660 - TECHNICIEN DE DEVELOPPEMENT WEB
- TEC670 - TECHNICIEN LASER
- TEC680 - TECHNICIEN PROMPTEUR
- TEC681 - CHEF TECHNICIEN PROMPTEUR
- TEC682 - ASSISTANT TECHNICIEN PROMPTEUR
- TEC683 - TECHNICIEN PROMPTEUR ADJOINT
- TEC690 - TECHNICIEN SYSTEME RESEAU ET MAINTENANCE
- TEC700 - TECHNICIEN VIDEO WEB
- TEI040 - TEINTURIER COLORISTE
- TEI041 - CHEF TEINTURIER COLORISTE
- TEI042 - ASSISTANT TEINTURIER COLORISTE
- TEI043 - TEINTURIER COLORISTE ADJOINT
- TOU020 - TOUPILLEUR DE DECOR
- TRA080 - TRACEUR DE DECOR
- Suppression de 149 code(s) :
- ACC020 - ACCESSOIRISTE VIDEO
- ADM010 - ADMINISTRATEUR ADJOINT COMPTABLE
- AGE010 - AGENT DE DUPLICATION VIDEO
- AGE020 - AGENT DE MAINTENANCE VIDEO
- AGE030 - AGENT SPECIALISE D'EMISSION
- ANI020 - ANIMATEUR ADJOINT
- ANI050 - ANIMATEUR RETOUCHE TEMPS REEL
- ASS010 - ASSISTANT / INTERVENANT CONCEPTEUR
- ASS020 - ASSISTANT A LA PRODUCTION
- ASS060 - ASSISTANT AU CHEF DE STUDIO
- ASS091 - ASSISTANT CHEF COIFFEUR
- ASS100 - ASSISTANT DE LA DISTRIBUTION ARTISTIQUE
- ASS120 - ASSISTANT DE PLATEAU VIDEO
- ASS160 - ASSISTANT DE PRODUCTION VIDEO
- ASS190 - ASSISTANT DES EFFETS VISUELS NUMERIQUES
- ASS210 - ASSISTANT DEVELOPPEUR
- ASS220 - ASSISTANT D'EXPLOITATION
- ASS230 - ASSISTANT D'EXPLOITATION VIDEO
- ASS260 - ASSISTANT INFOGRAPHISTE EFFETS SPECIAUX
- ASS300 - ASSISTANT MODELES COULEUR
- ASS330 - ASSISTANT MONTEUR VIDEO
- ASS350 - ASSISTANT OPERATEUR BANC-TITRE
- ASS370 - ASSIST OPERATEUR INTEGRATION NUMERIQUE
- ASS380 - ASSISTANT OPERATEUR TRANSFERT NUMERIQUE
- ASS480 - ASSISTANT SON EN VIDEO
- ASS500 - ASSISTANT VERIFICATEUR D'ANIMATION
- ASS510 - ASSIST VERIFICATEUR TRACE-COLORISATION
- BAC012 - ASSISTANT BACKLINER
- BAC013 - BACKLINER ADJOINT
- CAD030 - CADREUR VIDEO
- CAM013 - CAMERAMAN ADJOINT
- CHA090 - CHARGE DE PRODUCTION VIDEO
- CHE090 - CHEF DE LA COLORISATION
- CHE110 - CHEF DE PLATEAU VIDEO
- CHE130 - CHEF DE PROJET RECHERCHE & DEVELOPPEMENT
- CHE140 - CHEF DE STUDIO
- CHE220 - CHEF ELECTRICIEN VIDEO
- CHE240 - CHEF GRAPHISTE
- CHE250 - CHEF INTEGRATION NUMERIQUE
- CHE330 - CHEF MONTEUR VIDEO
- CHE360 - CHEF OPERATEUR BANC-TITRE
- CHE380 - CHEF OPERATEUR PRISE DE SON VIDEO
- CHE390 - CHEF OPERATEUR PRISE DE VUE VIDEO
- CHE440 - CHEF POURSUITEUR VIDEO
- CHE480 - CHEF TRACEUR
- CHE500 - CHEF VERIFICATEUR TRACE-COLORISATION
- CHE780 - CHEF ETALONNEUR
- COA010 - COACH
- COI022 - ASSISTANT COIFFEUR PERRUQUIER
- COI023 - COIFFEUR PERRUQUIER ADJOINT
- COI030 - COIFFEUR POSTICHEUR
- COI031 - CHEF COIFFEUR POSTICHEUR
- COI032 - ASSISTANT COIFFEUR POSTICHEUR
- COI033 - COIFFEUR POSTICHEUR ADJOINT
- COL080 - COLORISTE DE SPECTACLE
- COL083 - COLORISTE ADJOINT DE SPECTACLE
- COM030 - COMPTABLE DE PRODUCTION VIDEO
- CON031 - CHEF CONCEPTEUR PYROTECHNIE
- CON032 - ASSISTANT CONCEPTEUR PYROTECHNIE
- CON033 - CONCEPTEUR PYROTECHNIE ADJOINT
- CON060 - CONSEILLER ARTISTIQUE
- CON080 - CONSEILLER SPECIALISE
- COP010 - COPISTE MUSICAL
- DEC020 - DECORATEUR COSTUMES
- DEC021 - CHEF DECORATEUR COSTUMES
- DEC022 - ASSISTANT DECORATEUR COSTUMES
- DEC023 - DECORATEUR COSTUMES ADJOINT
- DEC040 - DECORATEUR EXECUTANT
- DEL010 - DELEGUE DE PRODUCTION VIDEO
- DEL020 - DELEGUE DU PRODUCTEUR
- DEU040 - 2EME ASSISTANT REALISATION VIDEO
- DEV010 - DEVELOPPEUR
- DIR150 - DIRECTEUR DES EFFETS SPECIAUX
- DIR170 - DIRECTEUR D'EXPLOITATION
- DIR180 - DIRECTEUR INTEGRATION NUMERIQUE
- DIS010 - DISQUE JOCKEY (TECHNICIEN DJ)
- ELE020 - ELECTRICIEN VIDEO
- ETA020 - ETALONNEUR TELECINEMA
- GRA020 - GRAPHISTE VIDEO
- INF020 - INFOGRAPHISTE DES EFFETS SPECIAUX
- ING040 - INGENIEUR DU SON EN VIDEO
- ING050 - INGENIEUR RESEAU
- ING061 - CHEF INGENIEUR STRUCTURE
- ING063 - INGENIEUR STRUCTURE ADJOINT
- ING070 - INGENIEUR SYSTEME
- INT030 - INTERVENANT CONCEPTEUR
- LOG011 - CHEF LOGISTICIEN
- MAC020 - MACHINISTE VIDEO
- MAQ010 - MAQUETTISTE
- MET020 - METTEUR EN ONDES
- MON060 - MONTEUR TRUQUISTE VIDEO
- MON070 - MONTEUR VIDEO
- MUS040 - MUSICIEN COPISTE
- OPE010 - OPERATEUR BANC-TITRE
- OPE040 - OPERATEUR DE DUPLICATION VIDEO
- OPE070 - OPERATEUR DES EFFETS VISUELS NUMERIQUES
- OPE100 - OPERATEUR DU SON EN VIDEO
- OPE120 - OPERATEUR INTEGRATION NUMERIQUE
- OPE170 - OPERATEUR PRISE DE VUE VIDEO
- OPE180 - OPERATEUR PROGRAMMATION
- OPE220 - OPERATEUR RESEAU
- OPE270 - OPERATEUR SYNTHETISEUR N1
- OPE280 - OPERATEUR SYNTHETISEUR N2
- OPE290 - OPERATEUR SYSTEME
- OPE310 - OPERATEUR TRANSFERT NUMERIQUE
- PEI051 - CHEF PEINTRE PATINEUR
- PEI052 - ASSISTANT PEINTRE PATINEUR
- PEI053 - PEINTRE PATINEUR ADJOINT
- PLA010 - PLANIFICATEUR DE POST-PRODUCTION
- POI020 - POINTEUR VIDEO
- POU020 - POURSUITEUR VIDEO
- PRE040 - 1ER ASSISTANT REALISATION VIDEO
- PRE080 - PRENEUR DE SON EN VIDEO
- PRE090 - PREPARATEUR - VERIFICATEUR SCAN
- PRO010 - PRODUCTEUR
- REA050 - REALISATEUR DE PHONOGRAMMES
- REG080 - REGISSEUR DE TOURNAGE VIDEO
- REG170 - REGISSEUR SCENE, SALLE & SITE (FESTIVAL)
- RES020 - RESPONSABLE DES ASSISTANTS ANIMATEURS
- SCR030 - SCRIPT VIDEO
- SOU020 - SOUS-CHEF ECLAIRAGISTE
- SOU030 - SOUS-CHEF ELECTRICIEN
- SOU040 - SOUS-CHEF MACHINISTE
- SOU050 - SOUS-CHEF MENUISIER
- SOU060 - SOUS-CHEF PEINTRE
- SOU070 - SOUS-CHEF STAFFEUR
- SUP060 - SUPERVISEUR TRANSFERT NUMERIQUE
- SYN010 - SYNCHRONISATEUR
- TEC011 - CHEF TECHNICIEN BACKLINER
- TEC012 - ASSISTANT TECHNICIEN BACKLINER
- TEC013 - TECHNICIEN BACKLINER ADJOINT
- TEC050 - TECHNICIEN DE MAINTENANCE VIDEO
- TEC090 - TECHNICIEN DE REPORTAGE VIDEO
- TEC111 - CHEF TECHNICIEN DE STRUCTURE
- TEC112 - ASSISTANT TECHNICIEN DE STRUCTURE
- TEC113 - TECHNICIEN DE STRUCTURE ADJOINT
- TEC120 - TECHNICIEN D'EXPLOITATION TRANSMISSION
- TEC130 - TECH EXPLOITATION REGIE FINALE VIDEO
- TEC140 - TECHNICIEN D'EXPLOITATION VIDEO
- TEC200 - TECHNICIEN IMAGES
- TEC201 - CHEF TECHNICIEN IMAGES
- TEC202 - ASSISTANT TECHNICIEN IMAGES
- TEC203 - TECHNICIEN IMAGES ADJOINT
- TEI010 - TEINTURIER
- TEI013 - TEINTURIER ADJOINT
- TRA020 - TRACEUR LAY-OUT
- TRU020 - TRUQUISTE VIDEO
- VER020 - VERIFICATEUR LAY-OUT
- VER030 - VERIFICATEUR SCAN
- Modification du Libellé de 6 code(s) :
- MAC060 - MACHINISTE DECORATEUR/DECO
- MAQ030 - MAQUILLEUR ET COIFFEUR EFFETS SPECIAUX
- TEC040 - TECHNICIEN MAINTENANCE TOURNEE & FESTIVAL
- TEC041 - CHEF TECH MAINTENANCE TOURNEE & FESTIVAL
- TEC042 - ASSIST TECH MAINTENANCE TOURNEE & FESTIVAL
- TEC043 - TECH MAINTENANCE ADJ TOURNEE & FESTIVAL
- Ajout de 104 code(s) :
- 1511100000 - PHA. CHEF SERV HC E1
- 1511110000 - PHA. CHEF SERV HC E2
- 1511120000 - PHA. CHEF SERV HC E3
- 1511130000 - PHA. CHEF ARMEES E2
- 1511140000 - PHA. CHEF ARMEES E3
- 1511150000 - PHA. CHEF ARMEES E4
- 1511160000 - PHA. CHEF SERV CN E1
- 1511170000 - PHA. CHEF SERV CN E2
- 1511180000 - PHA. CHEF ARMEES E1
- 1512100000 - VET. CHEF SERV HC E1
- 1512110000 - VET. CHEF SERV HC E2
- 1512120000 - VET. CHEF SERV HC E3
- 1512130000 - VET. CHEF ARMEES E2
- 1512140000 - VET. CHEF ARMEES E3
- 1512150000 - VET. CHEF ARMEES E4
- 1512160000 - VET. CHEF SERV CN E1
- 1512170000 - VET. CHEF SERV CN E2
- 1512180000 - VET. CHEF ARMEES E1
- 1513100000 - CHI. CHEF SERV HC E1
- 1513110000 - CHI. CHEF SERV HC E2
- 1513120000 - CHI. CHEF SERV HC E3
- 1513130000 - CHI. CHEF ARMEES E2
- 1513140000 - CHI. CHEF ARMEES E3
- 1513150000 - CHI. CHEF ARMEES E4
- 1513160000 - CHI. CHEF SERV CN E1
- 1513170000 - CHI. CHEF SERV CN E2
- 1513180000 - CHI. CHEF ARMEES E1
- 1623460000 - OUVRIER CADAST. E-4
- 1623470000 - OUVRIER CADAST. E-8
- 1799010000 - GDA ARMEE AIR E1
- 1799020000 - GDA ARMEE AIR E2
- 1799030000 - GDA ARMEE AIR E3
- 1799040000 - GCA ARMEE AIR E1
- 1799050000 - GCA ARMEE AIR E2
- 1799060000 - GCA ARMEE AIR E3
- 1799070000 - GDI AERIENNE E2
- 1799080000 - GDI AERIENNE E3
- 1799090000 - GDI AERIENNE E4
- 1799100000 - GDI AERIENNE E1
- 1799110000 - GBR ARMEE AIR
- 1799120000 - COL ARMEE AIR E4
- 1799130000 - COL ARMEE AIR E3
- 1799140000 - COL ARMEE AIR E2
- 1799150000 - COL ARMEE AIR E1
- 1799160000 - LCL ARMEE AIR E2
- 1799170000 - LCL ARMEE AIR E1
- 1799180000 - CDT ARMEE AIR E1
- 1799190000 - CDT ARM AIR CF E2
- 1799200000 - CNE ARMEE AIR
- 1799210000 - LTN ARMEE AIR
- 1799220000 - SLT ARMEE AIR
- 1799230000 - ASP ARMEE AIR E4
- 1799240000 - ASP ARMEE AIR E3
- 1799250000 - ASP ARMEE AIR E2
- 1800010000 - GDA ARM B.AIR E1
- 1800020000 - GDA ARM.B.AIR E2
- 1800030000 - GDA ARM.B.AIR E3
- 1800040000 - GCA ARM.B.AIR E1
- 1800050000 - GCA ARM.B.AIR E2
- 1800060000 - GCA ARM.B.AIR E3
- 1800070000 - GDI B.AERIEN E2
- 1800080000 - GDI B.AERIEN E3
- 1800090000 - GDI B.AERIEN E4
- 1800100000 - GDI B.AERIEN E1
- 1800110000 - GBR ARM. B.AIR
- 1800120000 - COL ARM.B.AIR E4
- 1800130000 - COL ARM.B.AIR E3
- 1800140000 - COL ARM.B.AIR E2
- 1800150000 - COL ARM.B.AIR E1
- 1800160000 - LCL ARM.B.AIR E2
- 1800170000 - LCL ARM.B.AIR E1
- 1800180000 - CDT ARM.B.AIR E1
- 1800190000 - CDT ARM B.AIR CF
- 1800200000 - CNE ARMEE B.AIR
- 1800210000 - LTN ARMEE B.AIR
- 1800220000 - SLT ARMEE B.AIR
- 1800230000 - ASP ARM. B.AIR E4
- 1800240000 - ASP ARM.B.AIR E3
- 1800250000 - ASP ARM.B.AIR E2
- 1801010000 - GDA ARM M.AIR E1
- 1801020000 - GDA ARM.M.AIR E2
- 1801030000 - GDA ARM.M.AIR E3
- 1801040000 - GCA ARM.M.AIR E1
- 1801050000 - GCA ARM.M.AIR E2
- 1801060000 - GCA ARM.M.AIR E3
- 1801070000 - GDI MECA.AIR E2
- 1801080000 - GDI MECA.AIR E3
- 1801090000 - GDI MECA.AIR E4
- 1801100000 - GDI MECA.AIR E1
- 1801110000 - GBR MECA.AIR
- 1801120000 - COL ARM.M.AIR E4
- 1801130000 - COL ARM.M.AIR E3
- 1801140000 - COL ARM.M.AIR E2
- 1801150000 - COL ARM.M.AIR E1
- 1801160000 - LCL ARM.M.AIR E2
- 1801170000 - LCL ARM.M.AIR E1
- 1801180000 - CDT ARM.M.AIR E1
- 1801190000 - CDT ARM.M.AIR CF
- 1801200000 - CNE ARMEE M.AIR
- 1801210000 - LTN ARMEE M.AIR
- 1801220000 - SLT ARMEE M.AIR
- 1801230000 - ASP ARM. M.AIR E4
- 1801240000 - ASP ARM. M.AIR E3
- 1801250000 - ASP ARM. M.AIR E2
- Modification du Libellé de 3 code(s) :
- 0501110000 - ANT PERM A SOCEDUC
- 1649010000 - CONG FORM A ADM
- 1649020000 - CONG FORM A SANTE
Modification de la table OCI :
- Ajout de 1 code(s) :
- MUTCMIP60 - Mutuelle CMIP (Centre Mutualiste InterProfessionnel)
- Modification du Libellé de 2 code(s) :
- DGPRS1 - COLONNA FACILITY
- DJPCL1 - COLONNA BROKER
- Suppression de 1 code(s) :
- DAPRX1 - APRIL INTERNATIONAL EXPAT
- Modification du Libellé de 2 code(s) :
- DGPRS1 - COLONNA FACILITY
- DJPCL1 - COLONNA BROKER
- Ajout de 1 code(s) :
- MUTCMIP60 - Mutuelle CMIP (Centre Mutualiste InterProfessionnel)
Version P20V01 v15 du 21/10/2020 :
Modification de la table NNE :
- Ajout de 88 code(s) :
- 0501930000 - ASSISTANT DE GREFFE
- 1057100000 - MED. CHEF SERV HC E1
- 1057110000 - MED. CHEF SERV HC E2
- 1057120000 - MED. CHEF SERV HC E3
- 1057130000 - MED. CHEF ARMEES E2
- 1057140000 - MED. CHEF ARMEES E3
- 1057150000 - MED. CHEF ARMEES E4
- 1057160000 - MED. CHEF SERV CN E1
- 1057170000 - MED. CHEF SERV CN E2
- 1057180000 - MED. CHEF ARMEES E1
- 1749080000 - ING.GAL INFR.DEF.E2
- 1749090000 - ING.GAL INFR.DEF.E3
- 1749100000 - ING.CH 1C INF.DEF.E4
- 1749110000 - ING.CH 1C INF.DEF.E3
- 1749120000 - ING.CH 1C INF DEF.E2
- 1749130000 - ING.CH 1C INF DEF.E1
- 1749140000 - ING.CH 2C INF DEF.E2
- 1749150000 - ING.CH 2C INF DEF.E1
- 1749160000 - ING.PAL INFR.DEF.CF
- 1749170000 - ING.ASP INF.DEF.ES4
- 1749180000 - ING.ASP INF.DEF.ES3
- 1749190000 - ING.ASP INF.DEF.ES2
- 1794010000 - CONTRACTUEL AFIP
- 1794020000 - CONTRACTUEL AGFIP CN
- 1794030000 - CONTRACTUEL AGFIP 1C
- 1794040000 - CONTRACTUEL AGFIP CE
- 1795010000 - GAL DIV.OCTA TER E4
- 1795020000 - GAL DIV.OCTA TER E3
- 1795030000 - GAL DIV.OCTA TER E2
- 1795040000 - GAL DIV.OCTA TER E1
- 1795050000 - GAL BRIG. OCTA TER
- 1795060000 - COL OCTA ARM TER E4
- 1795070000 - COL OCTA ARM TER E3
- 1795080000 - COL OCTA ARM TER E2
- 1795090000 - COL OCTA ARM TER E1
- 1795100000 - LCL OCTA ARM TER E2
- 1795110000 - LCL OCTA ARM TER E1
- 1795120000 - CDT OCTA ARM TER E2
- 1795130000 - CDT OCTA ARM TER E1
- 1795140000 - CNE OCTA ARMEE TER
- 1795150000 - LTN OCTA ARMEE TER
- 1795160000 - SLT OCTA ARMEE TER
- 1795170000 - COMM. ASPI. ES4
- 1795180000 - COMM. ASPI. ES3
- 1795190000 - COMM. ASPI. ES2
- 1796010000 - GDA ARMEE TERRE E1
- 1796020000 - GDA ARMEE TERRE E2
- 1796030000 - GDA ARMEE TERRE E3
- 1796040000 - GCA ARMEE TERRE E1
- 1796050000 - GCA ARMEE TERRE E2
- 1796060000 - GCA ARMEE TERRE E3
- 1796070000 - GDI ARME ARM TER E2
- 1796080000 - GDI ARME ARM TER E3
- 1796090000 - GDI ARME ARM TER E4
- 1796100000 - GDI ARMEE TERRE E1
- 1796110000 - GBR ARMEE TERRE
- 1796120000 - COL ARMEE TERRE E4
- 1796130000 - COL ARMEE TERRE E3
- 1796140000 - COL ARMEE TERRE E2
- 1796150000 - COL ARMEE TERRE E1
- 1796160000 - LCL ARMEE TERRE E2
- 1796170000 - LCL ARMEE TERRE E1
- 1796180000 - CDT ARMEE TERRE E1
- 1796190000 - CDT ARM TER CF E2
- 1796200000 - CNE ARMEE TERRE
- 1796210000 - LTN ARMEE TERRE
- 1796220000 - SLT ARMEE TERRE
- 1796230000 - ASP ARMEE TERRE E4
- 1796240000 - ASP ARMEE TERRE E3
- 1796250000 - ASP ARMEE TERRE E2
- 1797010000 - CHEF MUSI E1 AT HC
- 1797020000 - CHEF MUSI E2 AT HC
- 1797030000 - CHEF MUSI AT 1CL
- 1797040000 - CHEF MUSI AT 2CL
- 1797050000 - CHEF MUSI AT PAL
- 1797060000 - CHEF MUSI E1 AT CE
- 1797070000 - CHEF MUSI E4 AT CE
- 1797080000 - CHEF MUSI E3 AT CE
- 1797090000 - CHEF MUSI E2 AT CE
- 1798010000 - CHEF MUSI E1 MN HC
- 1798020000 - CHEF MUSI E2 MN HC
- 1798030000 - CHEF MUSI MN 1CL
- 1798040000 - CHEF MUSI MN 2CL
- 1798050000 - CHEF MUSI MN PAL
- 1798060000 - CHEF MUSI E1 MN CE
- 1798070000 - CHEF MUSI E4 MN CE
- 1798080000 - CHEF MUSI E3 MN CE
- 1798090000 - CHEF MUSI E2 MN CE
- Modification du Libellé de 1 code(s) :
- 1749070000 - ING.GAL INFR.DEF.E1
- Ajout de 4 code(s) :
- P0997 - IPBP
- P2002 - SMATIS Mutuelle
- P2003 - MCCI
- P3001 - RSBP
- Modification du Libellé de 2 code(s) :
- P0942 - AG2R PREVOYANCE
- P0965 - AG2R PREVOYANCE
- Suppression de 3 code(s) :
- 444281182 - MUTUELLE DU PERSONNEL SALARIE OU RETRAITE DE LA COOPERATIVE REGIONALE
- 444365712 - MUTUELLE DU PERSONNEL UNELEC ORLEANS
- 775584980 - VITTAVI
- Ajout de 4 code(s) :
- DAMUN1 - AMUNDI
- DKNOO1 - EKONOO
- DSIGM1 - SIGMAGE
- DZ2115 - OPERATEUR TECHNIQUE DSN
- Ajout de 4 code(s) :
- P0997 - IPBP
- P2002 - SMATIS Mutuelle
- P2003 - MCCI
- P3001 - RSBP
- Suppression de 3 code(s) :
- 444281182 - MUTUELLE DU PERSONNEL SALARIE OU RETRAITE DE LA COOPERATIVE REGIONALE
- 444365712 - MUTUELLE DU PERSONNEL UNELEC ORLEANS
- 775584980 - VITTAVI
- Modification du Libellé de 2 code(s) :
- P0942 - AG2R PREVOYANCE
- P0965 - AG2R PREVOYANCE
Version P20V01 v14 du 24/09/2020 :
Modification de la table NNE :
Modification de la table IVO :
- Modification du Libellé de 2 code(s) :
- 0501200000 - ANT NONPER A CULT
- 0501730000 - ACT-TACH A
Modification de la table IVO :
Version P20V01 v13 du 23/07/2020 :
Modification de la table NNE :
- Ajout de 16 code(s) :
- 0000001171 - EXP HT NIV.CESE GR1
- 0000001172 - EXP HT NIV.CESE GR2
- 0000001173 - DIR.GEN.ADM.GUYA.G2
- 0000001174 - DIR.G.TER.MER GUY.G2
- 0000001175 - DIR.G.A.T.MER GUY.G3
- 0000001176 - DIR.ADJ.MER GUYA.G4
- 0000001177 - DIR.ADJ.ENV.GUYA.G4
- 0000001178 - DIR.ADJ.AME.GUYA.G4
- 0000001179 - DIR.ADJ.ST.L.GUYA.G5
- 0000001180 - DIR.GEN.POP.GUYA.G2
- 0000001181 - DIR.G.A.ENTR.GUY.G3
- 0000001182 - DIR.ADJ.CULT.GUY.G4
- 0000001183 - DIR.ADJ.ST.L.GUY.G4
- 0000001184 - DIR.ADJ.SOC.GUYA.G5
- 0000001185 - DIR.G.A.COOR.GUY.G4
- 0000001186 - DIR.ADJ.MISS.GUYA.G5
Version P20V01 v12 du 23/06/2020 :
Modification de la table NNE :
- Ajout de 2 code(s) :
- 0501920000 - JURISTE ASSISTANT
- 1439050000 - DIR.TECH.ADM.PENI.CE
- Modification du Libellé de 3 code(s) :
- 1045070000 - INGEN.CIVIL DEF. HC
- 1045080000 - INGEN.CIVIL DIV. DEF
- 1045090000 - INGEN. CIVIL DEF.
- Ajout de 1 code(s) :
- AZRET1 - ALLIANZ RETRAITE
- Ajout de 1 code(s) :
- AZRET1 - ALLIANZ RETRAITE
| Table | Abrév. | Rubriques concernées | Fournisseur | CSV | Dernière mise à jour La date ci-dessous correspond à la date de publication du fichier | S'abonner aux mises à jour |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Codes risque ATMP | RAT | S21.G00.40.040 S21.G00.41.024 | GIP-MDS |  | 29/05/2021 | |
| Code convention collective | IDCC | S21.G00.40.017 S21.G00.41.011 | DARES | | 29/05/2021 | |
| Code NAF de l'entreprise (APEN) ou de l'établissement(APET) | NAF | S21.G00.06.003 S21.G00.11.002 S21.G00.85.002 | INSEE | | 29/05/2021 | |
| Code profession et catégorie socioprofessionnelle PCS-ESE | PCSESE | S21.G00.40.004 S21.G00.41.019 | INSEE | | 29/05/2021 | |
| Code Complément PCS-ESE | CCP | S21.G00.40.005 S21.G00.41.020 | GIP-MDS | | 29/05/2021 | |
| Code emploi statutaire de la fonction publique territoriale (NET) | NET | S21.G00.40.005 S21.G00.41.020 | Ministère de l'Intérieur DG des collectivités locales | | 29/05/2021 | |
| Code emploi statutaire de la fonction publique hospitalière (NEH) - emplois médicaux (complément PCS-ESE) | NEHMED | S21.G00.40.005 S21.G00.41.020 | DGOS | | 29/05/2021 | |
| Code emploi statutaire de la fonction publique hospitalière (NEH) - emplois non-médicaux (complément PCS-ESE) | NEHNMED | S21.G00.40.005 S21.G00.41.020 | DGOS | | 29/05/2021 | |
| Code détaillé des professions du spectacle (complément PCS-ESE) | ART | S21.G00.40.005 S21.G00.41.020 | Pôle Emploi | | 29/05/2021 | |
| Famille d'emploi service actif IEG | FESAIEG | S21.G00.40.005 S21.G00.41.020 | CNIEG | | 29/05/2021 | |
| Code emploi statutaire de la fonction publique d'État (NNE) | NNE | S21.G00.40.052 S21.G00.41.029 S21.G00.40.005 | DGFIP | | 29/05/2021 | |
| Code détachement dans la Fonction Publique | DET | S21.G00.65.004 | GIP-MDS | | 29/05/2021 | |
| Code Métier BTP | CMET | S21.G00.40.038 | UCF CIBTP | | 29/05/2021 | |
| Code classification BTP tel que référencé dans les nomenclatures des conventions collectives du BTP | CCLA | S21.G00.40.041 | UCF CIBTP | | 29/05/2021 | |
| Code institution de prévoyance | PREV | S21.G00.15.002 S21.G00.16.002 | CTIP | | 29/05/2021 | |
| Code mutuelle | MUT | S21.G00.15.002 S21.G00.16.002 | FNMF | | 29/05/2021 | |
| Code société d'assurance | ASSU | S21.G00.15.002 S21.G00.16.002 | FFA | | 29/05/2021 | |
| Code organisme OC isolé | OCI | S21.G00.15.002 S21.G00.16.002 | GIP-MDS | | 29/05/2021 | |
| Code délégataire de gestion prévoyance | DLGPREV | S21.G00.15.003 S21.G00.16.003 S21.G00.20.008 | CTIP | | 29/05/2021 | |
| Code délégataire de gestion mutuelle | DLGMUT | S21.G00.15.003 S21.G00.16.003 S21.G00.20.008 | FNMF | | 29/05/2021 | |
| Code délégataire de gestion d'assurance | DLGASSU | S21.G00.15.003 S21.G00.16.003 S21.G00.20.008 | FFA | | 29/05/2021 | |
| Code délégataire de gestion OC isolé | DLGOCI | S21.G00.15.003 S21.G00.16.003 S21.G00.20.008 | GIP-MDS | | 29/05/2021 | |
| Code caisse professionnelle de congés payés | CPCP | S21.G00.40.022 S21.G00.41.023 | GIP-MDS | | 29/05/2021 | |
| Identifiant Organisme de Protection Sociale - versement organisme | IVO | S21.G00.20.001 | GIP-MDS | | 29/05/2021 | |
| Identifiant Organisme de Protection Sociale - Cotisations individuelles | ICI | S21.G00.81.002 | GIP-MDS | | 29/05/2021 | |
| Identifiant Organisme de Protection Sociale - Bordereau de cotisation | IBC | S21.G00.22.001 | GIP-MDS | | 29/05/2021 | |
| Identifiant Organisme de Protection Sociale - Déclaration absence de rattachement | ODRT | S20.G00.08.001 | GIP-MDS | | 29/05/2021 | |
| Identifiant Organisme de Protection Sociale - Référence réglementaire ou contractuelle | RRC | S21.G00.82.005 | GIP-MDS | | 29/05/2021 | |
| Code pays de naissance | PAYS | S21.G00.30.015 | GIP-MDS | | 29/05/2021 | |
| Code pays | PAY | S10.G00.01.007 S21.G00.06.010 S21.G00.11.015 S21.G00.30.011 S21.G00.85.006 S89.G00.32.013 S89.G00.91.011 | GIP-MDS | | 29/05/2021 | |
| Code postal | HEX | S10.G00.01.005 S21.G00.06.005 S21.G00.11.004 S21.G00.30.009 S21.G00.85.004 S89.G00.32.011 S89.G00.91.009 | GIP-MDS | | 29/05/2021 | |
| Code Insee de la commune | INSEE | S21.G00.23.006 S21.G00.42.004 S21.G00.81.005 S21.G00.85.011 S89.G00.32.009 | GIP-MDS | | 29/05/2021 | |
| Barèmes des taux non-personnalisés | BAR | S21.G00.50.006 | DGFIP | | 29/05/2021 |
TéléTélécharger le fichier regroupant toutes les tables au format CSV (25/02/2021 - 1424 ko)
Télécharger au format ZIP l'ensemble des codes en vigueur (25/02/2021 - 542 ko)
Télécharger la release note complémentaire sur le détail des dates de validité (25/02/2021 - 30 ko)
NB: La table BAR est ici mise à disposition uniquement à des fins de récupération automatisée de barèmes applicables dans le cadre du Prélèvement à la Source.
Pour toute question relative au remplissage de votre déclaration, consultez le site dsn-info.fr.
Mis à jour le 31/05/2021
