SOLTéA – Etablissements : les habilitations au service sont disponibles. Nous attirons votre attention sur le fait que cette déclaration est exclusivement réservée aux seuls organismes habilités. Pour plus d’informations, cliquez ici.

DSN RG – TPT : Merci de produire systématiquement une attestation de salaire TPT (DSIJ TPT) en plus de vos DSN. Plus de précisions ici

Webinaire Comité Régional Rhône Alpes – Cabinets comptables et usagers de l’Ain et du Rhône

Date de l'événement

25 novembre 2021 à 13h30

Description de l'événement :

L’ordre du jour et le contenu des interventions est similaire pour les quatre réunions, les thèmes ci-dessous seront abordés :

  • L’offre de service Fiabilisation des DSN (Agirc-Arrco)
  • L’offre de prévention aux TPE et le compte AT-MP (Carsat)
  • L’e-déclaration Accident du Travail, le questionnaire Risques Professionnels, les bonnes pratiques du congé paternité (CPAM)
  • La nouveauté DSN FPOC : affichage d’un symbole de changement (Organismes Complémentaires)
  • Le signalement d’Amorçage des Données Variables (SADV) (Organismes Complémentaires)
  • Les Institutions de Prévoyance en action pendant la crise (Organismes Complémentaires) :
  • Le transfert en 2022 des Contributions de Formation Professionnelle et Taxe d’Apprentissage (CFPTA) et l’Obligation d’Emploi des Travailleurs Handicapés (OETH) : actualités et informations (Urssaf Rhône-Alpes)

 

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Liste des participants :

  • Les membres du Comité Régional net-entreprises Rhône Alpes