Net-entreprises : retards à prévoir dans la réception des mails de réinitialisation de mots de passe. Merci de patienter
PASRAU : service indisponible le 22/01 à partir de 18h. Les dépôts PASRAU en norme 2026 seront possibles à partir du 23/01.

Appel de taux de Prélèvement à la Source : Comme annoncé, le service TOPAZE est fermé depuis début 2026. Pour obtenir un taux personnalisé, il est recommandé d’utiliser le signalement d’amorçage (ou la classe de revenu « 900 – Appel de taux PAS » côté PASRAU).

Contrôle SIRET : opération technique terminée. Le service est de nouveau disponible.
DSN : opération technique terminée. Le service est de nouveau disponible et les dépôts de DSN en norme 2026 sont désormais possibles.

Un métier, un portrait !

Découvrez Arnaud VASSEROT, Responsable du service « Projets Data » du GIP-MDS Modernisation des déclarations sociales (Net-entreprises)

Mon équipe a la responsabilité des actions de conception et de pilotage de projets visant à restituer des données et indicateurs à partir de la DSN à destination d’utilisateurs variés :

  • Organismes et des administrations (ex : suivi de cohortes, gestion du répertoire des déclarants),
  • Entreprises (ex : mise à disposition des taux bonus-malus, ou des effectifs),
  • Salariés (ex : alimentation de certaines parties du portail MesDroitsSociaux.gouv.fr).

Les applicatifs complexes, pilotés au sein de Projets Data, permettent le développement de la mise à disposition d’indicateurs décisionnels depuis 2020.

Celle-ci nous a permis de répondre à différents sujets, dont certains à haute visibilité :

  • Suivi régulier du recours au chômage partiel en période de crise Covid ;
  • Suivi de certains dispositifs de politique publique ;
  • Mise à disposition des outils décisionnels permettant les travaux d’analyse de la qualité des données.

Les équipes sont très motivées du fait du positionnement du service sur des réalisations porteuses de sens pour la société, tels les projets autour de l’inclusion et le retour à l’emploi. Une partie de Projets Data se mobilise pour la mise en œuvre en 2024 d’une offre d’indicateurs destinée aux entreprises leur facilitant leur pilotage RH avec des bénéfices attendus pour leurs employés.

Du fait des dimensions fonctionnelles et techniques des projets gérés dans le service, nos succès reposent sur un travail collaboratif et constructif avec l’ensemble des services du GIP-MDS et nos partenaires, clef du succès de l’ensemble de l’entreprise depuis 2001.