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En savoir plus Vous êtes nouveau sur net-entreprises.fr ? Tout d’abord, vérifiez au sein de votre entreprise – dans la mesure du possible – si vos collègues sont déjà inscrits pour votre entreprise, auquel cas ils ont la possibilité de vous ajouter en tant que déclarant vous permettant ainsi de déclarer rapidement. En savoir plus
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En savoir plus Les Comptes Rendus Métiers DSN Un Compte Rendu Métier (CRM) est un rapport permettant à l’organisme ou administration concernée de faire un retour aux déclarants à réception de leur déclaration lorsqu’une erreur ou suspicion d’erreur est détectée. Il est donc important de prendre en compte ces retours. En savoir plus
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Testez vos fichiers dsn-val ! Outils d’auto-contrôle Dsn-Val et brique de contrôle Avant de transmettre vos fichiers, nous vous proposons des outils de contrôles vous permettant de vérifier certains éléments avant la transmission de votre fichier. N’hésitez pas ! Testez vos fichiers !<br /> Testez vos fichiers dsn-val !
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Accédez aux tables de référence DSN Tables de référence de la norme DSN – P24V01 Les tables de nomenclatures permettent aux employeurs de trouver en un endroit unique toutes les codifications qu’il doit utiliser pour sa paie et la DSN, d’être informé en temps réel des mises à jour et de télécharger ces taux. Accédez aux tables de référence DSN
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En savoir plus Le compte AT/MP Avec le compte AT/MP, l’Assurance Maladie – Risques professionnels met à la disposition des employeurs des informations utiles pour gérer leurs risques professionnels. Quand vous le souhaitez, consultez en ligne vos taux de cotisation notifiés et le détail de leur calcul. En savoir plus
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Actualités des déclarations sociales
Publié le 8 janvier 2026 - Modifié le 8 janvier 2026
Aides financières de l’Assurance Maladie – Risques professionnels : ce qui change au 1er janvier 2026
À compter de 2026, plusieurs évolutions s’appliquent aux subventions Prévention proposées par l’Assurance Maladie – Risques professionnels. Application de la règle des minimis À partir du 1er janvier 2026, […]
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Publié le 7 janvier 2026 - Modifié le 7 janvier 2026
PASRAU : ouverture de la norme NEORAU P26V01 à compter du 23/01/2026
Les dépôts de PASRAU en norme NEORAU P26V01 pourront être réalisés en production à compter du 23 janvier 2026. La version 2026 applicable en production à compter de cette date correspond au Cahier […]
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Publié le 6 janvier 2026 - Modifié le 6 janvier 2026
DSN – Déclaration des facteurs d’exposition aux risques professionnels sur la paie de décembre 2025
Quand déclarer les facteurs d’exposition en DSN ? La déclaration des facteurs d’exposition aux risques professionnels (ex pénibilité) au titre du Compte Professionnel de Prévention (ou C2P) n’est pas mensuelle : elle est […]
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Publié le 5 janvier 2026 - Modifié le 5 janvier 2026
Information : Revalorisation du SMIC et du PASS au 1er janvier 2026
Le Plafond annuel de la sécurité sociale est revalorisé au 1er janvier 2026, en vertu de l’Arrêté du 22 décembre 2025 portant fixation du plafond de la sécurité sociale pour […]
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Publié le 5 janvier 2026 - Modifié le 5 janvier 2026
Tarification AT/MP Régime Général 2026 : vos taux sont désormais disponibles !
Les décisions de taux personnalisé AT/MP 2026 sont disponibles sur votre Compte entreprise Assurance Maladie, accessible depuis net-entreprises.fr. Pour rappel : Les taux de cotisation AT/MP 2026 sont applicables au 1er janvier 2026. Nous vous invitons à […]
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