DSN – Régime Agricole : Ralentissements à prévoir sur la réception des certificats de conformité et bilans d’anomalies. Merci de patienter sans redéposer vos DSN.

Compte AT/MP : Informations importantes, cliquez ici
Informations COVID : Cliquez ici.

Actualités des déclarations sociales

Publié le 21 janvier 2021 - Modifié le 2 mars 2021

CORONAVIRUS : la gestion en DSN

Vos cotisations : Vos cotisations sociales exigibles au 5 et au 15 mars 2021 Afin de tenir compte de l’impact de l’épidémie sur l’activité économiques, les mesures exceptionnelles déclenchées pour […]

Publié le 26 février 2021 - Modifié le 26 février 2021

Rencontres Extra : Inscrivez-vous aux webinaires

Plus spécifiquement à destination de la Fonction Publique tous les acteurs de la DSN sont aux côtés des Centres de Gestion (CDG), des délégations régionales du CNFPT et des interlocuteurs […]

Publié le 28 novembre 2020 - Modifié le 24 février 2021

L’affichage net-entreprises.fr évolue !

Une nouvelle ergonomie du site net-entreprises.fr vous est affichée et vous propose : Différentes entrées vous permettant en fonction de votre mode de recherche de trouver l’information la plus complète […]

Publié le 23 décembre 2020 - Modifié le 17 février 2021

PASRAU – Mise à disposition de la documentation de la norme 2022

La documentation suivante relative à la version de norme P22V01 et applicable à partir de janvier 2022 est désormais disponible sur net-entreprise : Cahier technique 2022.1  Note différentielle CT2021.1.0 – CT2022.1.0  Tableaux des catégories, contrôles, […]

Publié le 16 février 2021

Les attestations employeurs (AE) destinées à Pôle emploi évoluent

En 2021, les attestations employeur à destination de Pôle emploi évoluent : A compter du 1er juin 2021, seuls les modèles d’attestation employeur en cours de validité pourront être utilisés […]

Voir plus d'articles