DSN – PASRAU : Retards dans la mise à disposition des CRM DGFIP. Merci de patienter.

DSN – CRM Urssaf normalisés : Les CRM 120 (post échéance) sont de nouveau opérationnels. Merci de votre compréhension

DSN : Consultez la mise à jour des spécificités des contrôles présents dans les CRM normalisés 119 et 120 ainsi que les versions ultérieures si nécessaire. Pour plus d’informations, cliquez ici.

L’inscription à Net-entreprises est de nouveau disponible.

Étiquette : DSIJ

Publié le 11 janvier 2023 - Modifié le 20 janvier 2023

Précisions sur la déclaration du Temps Partiel Thérapeutique (TPT) en DSN 

La déclaration du Temps Partiel Thérapeutique (TPT) en DSN sera possible avec un démarrage progressif à partir du mois principal déclaré de février 2023 à échéance le 5 ou 15 […]

Publié le 10 mai 2022

Informations importantes relatives aux DSIJ

Absence de compte-rendu métier sur les DSIJ L’incident technique qui empêche l’émission des comptes rendus métier des DSIJ est en cours de résolution. La version corrective sera effective à compter du […]

Publié le 9 mai 2022 - Modifié le 13 mai 2022

Fusion des Cerfa arrêts de travail : attention au motif de l’arrêt !

L’avis d’arrêt de travail, le certificat médical de prolongation AT/MP et le certificat initial AT/MP, établis par les professionnels de santé, ont fusionné pour leur partie arrêt de travail le 7 mai 2022. […]

Publié le 10 février 2022 - Modifié le 14 février 2022

Attestation de salaire (DSIJ) : Retard dans la mise à disposition des comptes rendus et ARL

En raison de la crise sanitaire et face à la volumétrie conséquente de DSIJ réceptionnées depuis le début de l’année, les chaînes de traitement de la Cnam rencontrent actuellement un […]

Publié le 1 février 2022 - Modifié le 1 février 2022

DSIJ / DAT / Compte ATMP : Nouvelle procédure pour la transmission des pièces jointes

  Dans le cadre du paiement des indemnités journalières de maladie, maternité et paternité et accident du travail / maladie professionnelle, la CNAM met à disposition des entreprises une nouvelle […]

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