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DSN – Régime Agricole : L’accès au tableau de bord DSN est actuellement indisponible. Merci de patienter.
DSN PASRAU TOPAZE – DGFIP : Retard dans la mise à disposition des CRM nominatifs.

DSN – Contrôle SIRET : Le service est de nouveau disponible.
DSN – Retours France Travail : Les remontées de compte rendu métier et AER de France Travail de nouveau disponibles.

Étiquette : DSN

Publié le 4 juillet 2025 - Modifié le 16 juillet 2025

Net-entreprises au 80e Congrès des experts-comptables

Experts-comptables, vous êtes au cœur de la création des data sociales ! Nous vous donnons rendez-vous sur votre congrès à Lyon sur notre stand P27 pour : Optimiser votre conseil clients […]

Publié le 23 mai 2025 - Modifié le 23 mai 2025

Nouveauté ! Consultez la fiche récapitulative de votre DOETH déclarée en DSN !

Un nouveau service vient d’être ouvert sur Net-entreprises : la fiche récapitulative de votre DOETH en DSN !   Ce service permet de consulter et télécharger l’ensemble des informations que vous avez […]

Publié le 7 mai 2025 - Modifié le 7 mai 2025

DSN – Entreprises au service de la création et de l’événement

L’arrêté ministériel du 13 mars 2025 portant extension de la convention collective nationale des entreprises au service de la création et de l’événement prévoit l’identification de ce texte par l’IDCC […]

Publié le 30 avril 2025 - Modifié le 13 mai 2025

Tarification AT/MP 2025 : vos taux sont désormais disponibles !

Pour rappel : Les taux de cotisation AT/MP 2025 sont applicables au 1er mai 2025, sans effet rétroactif. Les taux AT/MP 2024 restaient applicables jusqu’au 30 avril 2025.   Votre décision de […]

Publié le 29 avril 2025 - Modifié le 12 mai 2025

Les 1ers CRM de Rappel URSSAF sont disponibles !

Comme précédemment annoncé, à partir de 2025, l’URSSAF met à disposition désormais en avril des comptes-rendus métiers (ou CRM) annuels dits « de Rappel » (n°124). Ces comptes-rendus métiers précisent […]

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