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En savoir plus Vous êtes nouveau sur net-entreprises.fr ? Tout d’abord, vérifiez au sein de votre entreprise – dans la mesure du possible – si vos collègues sont déjà inscrits pour votre entreprise, auquel cas ils ont la possibilité de vous ajouter en tant que déclarant vous permettant ainsi de déclarer rapidement. En savoir plus
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En savoir plus Les Comptes Rendus Métiers DSN Un Compte Rendu Métier (CRM) est un rapport permettant à l’organisme ou administration concernée de faire un retour aux déclarants à réception de leur déclaration lorsqu’une erreur ou suspicion d’erreur est détectée. Il est donc important de prendre en compte ces retours. En savoir plus
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Testez vos fichiers dsn-val ! Outils d’auto-contrôle Dsn-Val et brique de contrôle Avant de transmettre vos fichiers, nous vous proposons des outils de contrôles vous permettant de vérifier certains éléments avant la transmission de votre fichier. N’hésitez pas ! Testez vos fichiers !<br /> Testez vos fichiers dsn-val !
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Accédez aux tables de référence DSN Tables de référence de la norme DSN – P24V01 Les tables de nomenclatures permettent aux employeurs de trouver en un endroit unique toutes les codifications qu’il doit utiliser pour sa paie et la DSN, d’être informé en temps réel des mises à jour et de télécharger ces taux. Accédez aux tables de référence DSN
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En savoir plus Le compte AT/MP Avec le compte AT/MP, l’Assurance Maladie – Risques professionnels met à la disposition des employeurs des informations utiles pour gérer leurs risques professionnels. Quand vous le souhaitez, consultez en ligne vos taux de cotisation notifiés et le détail de leur calcul. En savoir plus
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Résultats de recherche pour : aC
Publié le 24 avril 2024 - Modifié le 24 avril 2024
Hackathon DSN
Rendez-vous au hackathon DSN les 14 et 15 mai à Paris afin de permettre à des établissements non destinataires de la DSN de mieux comprendre les usages actuels et potentiels […]
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Publié le 22 mars 2024 - Modifié le 25 mars 2024
DSN – Acomptes et DSN
Les acomptes étant gérés hors paie par les entreprises, ils ne sont donc pas à renseigner en DSN en tant que tel. Ainsi la notion du versement de l’acompte et […]
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Publié le 20 décembre 2023 - Modifié le 20 décembre 2023
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Quand déclarer les facteurs d’exposition en DSN ? La déclaration des facteurs d’exposition aux risques professionnels (ex pénibilité) au titre du Compte Professionnel de Prévention (ou C2P) n’est pas mensuelle : elle est […]
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Publié le 5 décembre 2023 - Modifié le 5 décembre 2023
C2P : Quels sont les seuils d’exposition aux facteurs de risques applicables en 2023 ?
Le décret n° 2023-759 du 10 août 2023 relatif au fonds d’investissement dans la prévention de l’usure professionnelle et au compte professionnel de prévention applicable depuis le 1er septembre 2023 […]
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Publié le 27 octobre 2023 - Modifié le 27 octobre 2023
DSN : Expérimentation du « CDD multi-remplacement »
Une expérimentation a été lancée par le Ministère du travail sur le « CDD multi-remplacement » pour mesurer l’intérêt de ce nouveau dispositif et situer dans quelles conditions il pourrait être industrialisé. […]
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