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En savoir plus Vous êtes nouveau sur net-entreprises.fr ? Tout d’abord, vérifiez au sein de votre entreprise – dans la mesure du possible – si vos collègues sont déjà inscrits pour votre entreprise, auquel cas ils ont la possibilité de vous ajouter en tant que déclarant vous permettant ainsi de déclarer rapidement. En savoir plus
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En savoir plus Les Comptes Rendus Métiers DSN Un Compte Rendu Métier (CRM) est un rapport permettant à l’organisme ou administration concernée de faire un retour aux déclarants à réception de leur déclaration lorsqu’une erreur ou suspicion d’erreur est détectée. Il est donc important de prendre en compte ces retours. En savoir plus
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Testez vos fichiers dsn-val ! Outils d’auto-contrôle Dsn-Val et brique de contrôle Avant de transmettre vos fichiers, nous vous proposons des outils de contrôles vous permettant de vérifier certains éléments avant la transmission de votre fichier. N’hésitez pas ! Testez vos fichiers !<br /> Testez vos fichiers dsn-val !
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Accédez aux tables de référence DSN Tables de référence de la norme DSN – P24V01 Les tables de nomenclatures permettent aux employeurs de trouver en un endroit unique toutes les codifications qu’il doit utiliser pour sa paie et la DSN, d’être informé en temps réel des mises à jour et de télécharger ces taux. Accédez aux tables de référence DSN
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En savoir plus Le compte AT/MP Avec le compte AT/MP, l’Assurance Maladie – Risques professionnels met à la disposition des employeurs des informations utiles pour gérer leurs risques professionnels. Quand vous le souhaitez, consultez en ligne vos taux de cotisation notifiés et le détail de leur calcul. En savoir plus
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Résultats de recherche pour : accident du travail
Publié le 4 novembre 2025 - Modifié le 5 novembre 2025
18-19 novembre 2025 : Participez au 2ème « e-Rdv de la protection sociale » !
Le collectif des Comités régionaux Net-entreprises vous donnent rendez-vous en ligne les mardi 18 et mercredi 19 novembre 2025 pour leur salon virtuel : deux journées exceptionnelles pour rencontrer les […]
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Publié le 26 mars 2025 - Modifié le 26 mars 2025
DSN – Effectifs annuels des groupements d’employeurs
Suite à sa promulgation, la Loi de Financement de la Sécurité Sociale pour 2025 approuve la suppression de l’alinéa IV de l’article L. 130-1 du Code de la Sécurité Sociale […]
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Publié le 3 juin 2024 - Modifié le 3 juin 2024
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Découvrez Jonathan PARIENTI, Chef de projet Plateforme de Services (PFS) au GIP-MDS Modernisation des déclarations sociales (Net-entreprises) : « La mission principale du service PFS est de développer les produits […]
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Publié le 12 avril 2023
PASRAU – Modalités déclaratives du montant de la part non imposable du revenu
La rubrique « Montant de la part non imposable du revenu – S21.G00.50.011 » n’est à valoriser que lorsque le montant est strictement positif. Pour ces cas, il doit être obligatoirement […]
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Publié le 7 novembre 2022 - Modifié le 7 novembre 2022
Obligation légale d’inscription au « compte AT/MP » quel que soit l’effectif de l’entreprise
La notification dématérialisée du taux de cotisation accidents du travail et maladies professionnelles (AT/MP) est obligatoire depuis le 1er janvier 2022 pour toutes les entreprises qui relèvent du régime général, […]
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