Étiquette : Pasrau
Publié le 21 juillet 2023
PASRAU – Mise à disposition des tables de nomenclatures relatives à la norme NEORAU P24V01 et publication d’un JMN P24V01
Les tables de nomenclatures relatives à la norme NEORAU P24V01 ont été publiées et sont disponibles en cliquant ici. Par ailleurs, un Journal de Maintenance de la Norme P24V01 a été […]
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Publié le 8 juin 2023 - Modifié le 8 juin 2023
Pasrau : publication de l’outil de contrôle Pasrau-val P24V01
La version 2024.1 de l’outil d’auto-contrôle Pasrau-val a été mise en ligne sur net-entreprises.fr. Elle entrera en vigueur en janvier 2024. Les fichiers sont accessibles ici.
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Publié le 12 avril 2023
PASRAU – Modalités déclaratives du montant de la part non imposable du revenu
La rubrique « Montant de la part non imposable du revenu – S21.G00.50.011 » n’est à valoriser que lorsque le montant est strictement positif. Pour ces cas, il doit être obligatoirement […]
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Publié le 8 février 2023 - Modifié le 24 février 2023
DSN-PASRAU : Publication des textes encadrant la notion de « Montant net social »
Le montant net social (MNS) est le revenu net après déduction de l’ensemble des prélèvements sociaux obligatoires. Sa définition est explicitée dans l’arrêté modifiant les libellés, l’ordre et le regroupement […]
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Publié le 31 janvier 2023
Rappel de la consigne sur les CS Urssaf à déclarer en PASRAU (même pour les revenus non imposables)
Depuis le 23 janvier 2023 la mise en production de la version de norme P23V01 PASRAU est effective. La bascule dans cette nouvelle version de norme est attendue dès l’échéance […]
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