DSN : perturbations à prévoir du 25 au 26/01 – En cas d’absence de retours, merci de patienter et de ne pas procéder à un nouveau dépôt.

Étiquette : Pasrau

Publié le 18 janvier 2022 - Modifié le 18 janvier 2022

PASRAU – Mise à disposition de la documentation de la norme 2023

La documentation suivante relative à la version de norme P23V01 et applicable à partir de janvier 2023 est désormais disponible sur net-entreprise : Cahier technique NEORAU 2023.1 Tableaux des catégories, contrôles, datatypes et […]

Publié le 7 janvier 2022 - Modifié le 18 janvier 2022

Important : DSN et PASRAU, mise à jour des barèmes pour 2022

Barème des taux non-personnalisés : Le barème des taux non-personnalisés actualisé pour 2022 (table BAR) est disponible : ​​Pour la DSN (version de norme P22V01) Pour PASRAU (versions de norme P20V02 […]

Publié le 8 décembre 2021 - Modifié le 8 décembre 2021

STOP PASRAU pour la Fonction Publique, quelques précisions complémentaires

  En janvier 2022, tous les employeurs de la Fonction Publique basculent en DSN. La DSN deviendra donc l’unique vecteur déclaratif, en remplacement de PASRAU, de la déclaration des traitements […]

Publié le 15 novembre 2021 - Modifié le 15 novembre 2021

Pasrau : Rappel des modalités déclaratives du bloc 97 « Indus remboursés ou remboursés tardivement »

En 2021 est introduit en norme PASRAU le bloc « Indus non remboursés ou remboursés tardivement – S21.G00.97 ». Ce bloc permet de rendre compte de la situation où l’individu n’aurait pas, […]

Publié le 24 juin 2021 - Modifié le 1 octobre 2021

PASRAU : Abandon de la mise en production de la version de norme P22V01 initialement prévue pour janvier 2022

Plusieurs déclarants PASRAU ont remonté au GIP-MDS leurs difficultés concernant la mise en production de la version norme P22V01. Celles-ci concernent notamment les modalités de renseignement attendues en bloc 57 […]

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