Publié le 8 juin 2023 - Modifié le 18 août 2023
DSN – Temps partiel thérapeutiques en DSN pour le régime général : DSIJ TPT obligatoires jusqu’à nouvelle indication
Afin d’assurer la bonne prise en compte des déclarations des TPT et le versement des indemnités journalières associées, il est demandé aux déclarants relevant du régime général : Sur les mois […]
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Publié le 11 janvier 2023 - Modifié le 20 janvier 2023
Précisions sur la déclaration du Temps Partiel Thérapeutique (TPT) en DSN
La déclaration du Temps Partiel Thérapeutique (TPT) en DSN sera possible avec un démarrage progressif à partir du mois principal déclaré de février 2023 à échéance le 5 ou 15 […]
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