PASRAU : Retards à prévoir dans la mise à disposition des CRM nominatifs par la DGFiP. Veuillez nous excuser pour la gêne occasionnée.
DSN : Retards dans la mise à disposition des CRM 61 (cotisations et paiement Urssaf). Merci de patienter

SOLTéA – Etablissements : les habilitations au service sont disponibles. Nous attirons votre attention sur le fait que cette déclaration est exclusivement réservée aux seuls organismes habilités. Plus d’informations, ici.

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Publié le 8 juin 2023 - Modifié le 18 août 2023

DSN – Temps partiel thérapeutiques en DSN pour le régime général : DSIJ TPT obligatoires jusqu’à nouvelle indication

Afin d’assurer la bonne prise en compte des déclarations des TPT et le versement des indemnités journalières associées, il est demandé aux déclarants relevant du régime général : Sur les mois […]

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Précisions sur la déclaration du Temps Partiel Thérapeutique (TPT) en DSN

La déclaration du Temps Partiel Thérapeutique (TPT) en DSN sera possible avec un démarrage progressif à partir du mois principal déclaré de février 2023 à échéance le 5 ou 15 […]

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