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En savoir plus Vous êtes nouveau sur net-entreprises.fr ? Tout d’abord, vérifiez au sein de votre entreprise – dans la mesure du possible – si vos collègues sont déjà inscrits pour votre entreprise, auquel cas ils ont la possibilité de vous ajouter en tant que déclarant vous permettant ainsi de déclarer rapidement. En savoir plus
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En savoir plus Les Comptes Rendus Métiers DSN Un Compte Rendu Métier (CRM) est un rapport permettant à l’organisme ou administration concernée de faire un retour aux déclarants à réception de leur déclaration lorsqu’une erreur ou suspicion d’erreur est détectée. Il est donc important de prendre en compte ces retours. En savoir plus
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Testez vos fichiers dsn-val ! Outils d’auto-contrôle Dsn-Val et brique de contrôle Avant de transmettre vos fichiers, nous vous proposons des outils de contrôles vous permettant de vérifier certains éléments avant la transmission de votre fichier. N’hésitez pas ! Testez vos fichiers !<br /> Testez vos fichiers dsn-val !
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Accédez aux tables de référence DSN Tables de référence de la norme DSN – P24V01 Les tables de nomenclatures permettent aux employeurs de trouver en un endroit unique toutes les codifications qu’il doit utiliser pour sa paie et la DSN, d’être informé en temps réel des mises à jour et de télécharger ces taux. Accédez aux tables de référence DSN
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En savoir plus Le compte AT/MP Avec le compte AT/MP, l’Assurance Maladie – Risques professionnels met à la disposition des employeurs des informations utiles pour gérer leurs risques professionnels. Quand vous le souhaitez, consultez en ligne vos taux de cotisation notifiés et le détail de leur calcul. En savoir plus
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Actualités des déclarations sociales
Publié le 26 février 2026 - Modifié le 26 février 2026
Publication du rapport annuel 2025 du Comité chargé de la simplification et de la qualité des déclarations des données sociales
Publication du rapport annuel 2025 du Comité chargé de la simplification et de la qualité des déclarations des données sociales Le GIP-MDS, qui gère Net-entreprises, est un acteur central des […]
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Publié le 10 février 2026 - Modifié le 10 février 2026
DSN – Fin de l’exclusivité des offres TESE et CEA au 1er janvier 2026
Depuis le 1er janvier 2026, les entreprises ou associations peuvent choisir de gérer et de déclarer la totalité ou uniquement certains de leurs salariés, via le Tese (Titre emploi service entreprise) […]
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Publié le 28 novembre 2025 - Modifié le 4 février 2026
Net-Intempéries : anticipez la fin du service le 31 décembre 2025
Utilisateurs du service Net-Intempéries, soyez vigilants : ce portail ferme définitivement le 31 décembre 2025. A compter de 2026, l’Espace sécurisé CIBTP deviendra, en effet, le seul canal opérationnel pour […]
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Publié le 7 janvier 2026 - Modifié le 9 janvier 2026
DSN : Ouverture de la norme 2026.1 à compter du 21/01/2026
Les dépôts de DSN en norme NEODeS 2026.1 pourront être réalisés en production à compter du 21 janvier 2026 La version 2026 applicable en production à compter de cette date […]
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Publié le 8 janvier 2026 - Modifié le 8 janvier 2026
DSN : Entrée de la CAVEC en DSN en 2027, avec une phase de tests en 2026
La CAVEC (Caisse d’assurance vieillesse des experts-comptables et des commissaires aux comptes) entrera en DSN au 1er janvier 2027. Le bordereau de cotisations trimestriel CAVEC reste donc obligatoire pour l’année […]
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