DSN : La mise en production étant finalisée, les dépôts de DSN en norme 2023 peuvent être effectués.
PASRAU : La mise en production étant finalisée, les dépôts de PASRAU en norme 2023 peuvent être effectués.

PASRAU – Ouverture de la version de norme P23V01 à compter du 24/01/2023  

L’arrivée de la nouvelle norme NEORAU 2023 dans le dispositif PASRAU est imminente. Ainsi, vous trouverez ci-dessous un rappel des dates majeures à prendre en compte à compter de janvier 2023 :

  • Calendrier P20V02 :
    • Dernière échéance ouverte de la version de norme P20V02 : le 10 janvier 2023 pour le MPD de décembre 2022,
    • A l’issue de l’installation de la norme P23 prévue le 23/01, il ne sera plus possible de réaliser les déclarations tardives P20V02 sur les MPD 2022.
  • La version de norme P23V01 sera installée sur l’environnement de production le 23 janvier 2023. L’opération est prévue de 18h à 22h.
    L’ouverture des périodes déclaratives sera réalisée le 24/01/2023. 
  • La norme autorisée sur les MPD 2023 est la norme P23V01. Toutefois, une tolérance de 3 mois sur l’utilisation de la P21V01 est appliquée jusqu’au MPD de mars (échéance du 10 avril 2023).  
  • Calendrier P23V01 :
    • Ouverture du MPD 01/2023 à la date du 23/01/2023 22h00,
    • Ouverture du MPD 02/2023 à la date du 23/01/2023 22h00,
    • Ouverture du MPD 03/2023 à la date du 01/02/2023 00h00
  • Installation de la brique de contrôle : la version 2023.1.0.5 est celle qui ira en production le 23 janvier 2023 :
    • Publication de PASRAU-VAL P23V01 version 2023.1.0.5 mi-janvier 2023.​

Les éléments de la norme NEORAU 2023 sont accessibles en cliquant ici.