Étiquette : A la une
Publié le 5 décembre 2023 - Modifié le 5 décembre 2023
C2P : Abaissement et proratisation des seuils d’exposition aux risques professionnels pour les déclarations en 2023.
La réforme 2023 du Compte professionnel de prévention prévoit un abaissement des seuils à compter du 1er septembre 2023 pour les facteurs « Travail de nuit » et « Travail […]
Lire la suite
Publié le 5 décembre 2023 - Modifié le 5 décembre 2023
DSN – Temps partiel thérapeutiques en DSN pour le régime général : DSIJ TPT obligatoires en 2024
Afin d’assurer la bonne prise en compte des déclarations des TPT et le versement des indemnités journalières associées, les consignes déclaratives actuelles du TPT resteront applicables durant toute l’année 2024. […]
Lire la suite
Publié le 17 novembre 2023 - Modifié le 8 décembre 2023
Mois de l’innovation publique
Webinaire « IA, Hypervision : un exemple réussi pour collecter et fiabiliser les millions de données sociales » Dans le cadre du mois de l’innovation publique, une web-conférence a eu lieu le […]
Lire la suite
Publié le 14 novembre 2023 - Modifié le 15 novembre 2023
Bonus-Malus : Le simulateur est à nouveau disponible sur net-entreprises.fr!
Le simulateur est désormais personnalisé avec les nouvelles données (éligibilité, taux de séparation médians secteur…), issues du calcul du taux modulé 2023 (sur la période de référence allant du 1er […]
Lire la suite
Publié le 14 novembre 2023 - Modifié le 16 novembre 2023
PASRAU – Déclaration des cotisations de retraite complémentaire Agirc-Arrco à compter du 1er janvier 2024
La déclaration des cotisations de retraite complémentaire AGIRC-ARRCO est attendue en PASRAU à compter de janvier 2024 en version de norme P24V01 via le message de nature « 14 – Message […]
Lire la suite
