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En savoir plus Vous êtes nouveau sur net-entreprises.fr ? Tout d’abord, vérifiez au sein de votre entreprise – dans la mesure du possible – si vos collègues sont déjà inscrits pour votre entreprise, auquel cas ils ont la possibilité de vous ajouter en tant que déclarant vous permettant ainsi de déclarer rapidement. En savoir plus
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En savoir plus Les Comptes Rendus Métiers DSN Un Compte Rendu Métier (CRM) est un rapport permettant à l’organisme ou administration concernée de faire un retour aux déclarants à réception de leur déclaration lorsqu’une erreur ou suspicion d’erreur est détectée. Il est donc important de prendre en compte ces retours. En savoir plus
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Testez vos fichiers dsn-val ! Outils d’auto-contrôle Dsn-Val et brique de contrôle Avant de transmettre vos fichiers, nous vous proposons des outils de contrôles vous permettant de vérifier certains éléments avant la transmission de votre fichier. N’hésitez pas ! Testez vos fichiers !<br /> Testez vos fichiers dsn-val !
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Accédez aux tables de référence DSN Tables de référence de la norme DSN – P24V01 Les tables de nomenclatures permettent aux employeurs de trouver en un endroit unique toutes les codifications qu’il doit utiliser pour sa paie et la DSN, d’être informé en temps réel des mises à jour et de télécharger ces taux. Accédez aux tables de référence DSN
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En savoir plus Le compte AT/MP Avec le compte AT/MP, l’Assurance Maladie – Risques professionnels met à la disposition des employeurs des informations utiles pour gérer leurs risques professionnels. Quand vous le souhaitez, consultez en ligne vos taux de cotisation notifiés et le détail de leur calcul. En savoir plus
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Résultats de recherche pour : aC
Publié le 8 août 2022 - Modifié le 26 septembre 2022
DAT : merci de ne pas saisir les caractères « & » et « > » dans les champs de saisie.
Les caractères « & » et « > » ne sont plus pris en compte temporairement dans les champs des formulaires de la DAT (Raison sociale, adresse, description…). Si vous êtes concerné par ce […]
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Publié le 6 juillet 2022 - Modifié le 6 juillet 2022
Dépôt de Fichier dates de congé paternité/accueil de l’enfant
Si vous êtes DSN, il vous suffit de véhiculer les informations dans le signalement d’événement sans envoyer d’éléments supplémentaires. Pour toute information sur la transmission en DSN du congé paternité/accueil […]
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Publié le 5 juillet 2022 - Modifié le 16 novembre 2023
Dépôt de fichier dates de congé paternité/accueil de l’enfant
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Publié le 20 avril 2022 - Modifié le 20 avril 2022
Passage en DSN du recouvrement des contributions d’assurance chômage et des cotisations AGS des salariés expatriés et des salariés du cinéma-spectacle
La déclaration des contributions d’Assurance Chômage et des cotisations AGS des salariés expatriés et des intermittents du spectacle est attendue depuis le mois de janvier 2022. Pour que ces déclarations […]
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Publié le 15 février 2022
Entrée de la Fonction Publique en DSN : pour les déclarants qui seraient en retard pour la préparation de leur première DSN, une tolérance est accordée jusqu’aux échéances de mars
L’entrée en DSN a été fixée au plus tard à janvier 2022 par la loi n°2018-727 du 10 août 2018 pour « un État au service d’une société de confiance […]
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