CNAM – BPIJ : La recherche et le téléchargement des BPIJ sont actuellement indisponibles. Merci de patienter.
DSN – PASRAU : opération technique DGFIP du 3 au 7/11, pas de retour CRM durant l’opération et possible retard dans la prise en compte des paiements PAS. Merci de patienter
France Travail : opération de maintenance France travail du 7/11 au 12/11, pas de remontée de compte-rendu métier AER. Le service AC-Saisie sera indisponible durant cette période.
DSN PASRAU TOPAZE – DGFIP : Retard dans la mise à disposition des CRM nominatifs.

DSN – Régime Agricole : L’accès au tableau de bord DSN est de nouveau disponible.
DSN – Contrôle SIRET : Le service est de nouveau disponible.

Étiquette : A la une

Publié le 15 février 2022 - Modifié le 15 février 2022

PASRAU – Mise à disposition des tables de nomenclatures relatives à la norme NEORAU P23V01

  Les tables de nomenclatures relatives à la norme NEORAU P23V01 ont été publiées et sont disponibles en cliquant ici.  

Publié le 15 février 2022

Entrée de la Fonction Publique en DSN : pour les déclarants qui seraient en retard pour la préparation de leur première DSN, une tolérance est accordée jusqu’aux échéances de mars

L’entrée en DSN a été fixée au plus tard à janvier 2022 par la loi n°2018-727 du 10 août 2018 pour « un État au service d’une société de confiance […]

Publié le 10 février 2022

DSN – Remontée des effectifs annuels via CRM

De nouveaux comptes-rendus métier dits « CRM effectifs » ont été mis en place ce début 2022 afin de remonter les effectifs calculés par l’Urssaf ou la MSA aux entreprises directement sur […]

Publié le 10 février 2022 - Modifié le 14 février 2022

Attestation de salaire (DSIJ) : Retard dans la mise à disposition des comptes rendus et ARL

En raison de la crise sanitaire et face à la volumétrie conséquente de DSIJ réceptionnées depuis le début de l’année, les chaînes de traitement de la Cnam rencontrent actuellement un […]

Publié le 1 février 2022 - Modifié le 1 février 2022

DSIJ / DAT / Compte ATMP : Nouvelle procédure pour la transmission des pièces jointes

  Dans le cadre du paiement des indemnités journalières de maladie, maternité et paternité et accident du travail / maladie professionnelle, la CNAM met à disposition des entreprises une nouvelle […]

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