CNAM – BPIJ : La recherche et le téléchargement des BPIJ sont actuellement indisponibles. Merci de patienter.
DSN – PASRAU : opération technique DGFIP du 3 au 7/11, pas de retour CRM durant l’opération et possible retard dans la prise en compte des paiements PAS. Merci de patienter
France Travail : opération de maintenance France travail du 7/11 au 12/11, pas de remontée de compte-rendu métier AER. Le service AC-Saisie sera indisponible durant cette période.
DSN PASRAU TOPAZE – DGFIP : Retard dans la mise à disposition des CRM nominatifs.

DSN – Régime Agricole : L’accès au tableau de bord DSN est de nouveau disponible.
DSN – Contrôle SIRET : Le service est de nouveau disponible.

Étiquette : A la une

Publié le 1 septembre 2020

Actualisation des taux de prélèvement à la source suite à la liquidation de l’impôt sur les revenus 2019

Les taux personnalisés de prélèvement à la source sont actualisés suite à la prise en compte de la déclaration des revenus perçus en 2019. Ces taux actualisés sont transmis pour […]

Publié le 11 août 2020 - Modifié le 2 décembre 2020

Attention : modification technique sur la gestion des fins de contrat de travail

Depuis juin, les informations remontées à Pôle emploi portent sur 24 ou 36 Mois et non plus sur 12 Mois. Ceci a été fait en prévision de la réforme. Néanmoins, […]

Publié le 31 juillet 2020 - Modifié le 2 décembre 2020

Tiers déclarants : un accès aux services du compte AT/MP désormais possible

Les tiers déclarants peuvent, depuis juillet 2020, accéder aux comptes accidents du travail et maladies professionnelles (AT/MP) de leurs clients sur net-entreprises.fr. Ils peuvent ainsi visualiser les informations nécessaires à […]

Publié le 27 juillet 2020 - Modifié le 21 octobre 2020

PASRAU : mise en production de la norme P21V01 en janvier 2021 (report de l’ACOSS) et maintien de la version P20V02

Modalités de mise en production de la version de norme P21V01 en janvier 2021 (report de l’ACOSS) et maintien exceptionnel de la version de norme P20V02. Afin de tenir compte […]

Publié le 21 juillet 2020 - Modifié le 21 octobre 2020

Webinaires Cnfpt sur la DSN Fonction Publique

Près de 400 employeurs de la Fonction Publique qui préparent leur entrée en DSN ont participé aux webinaires Cnfpt avec Net-entreprises et la CDC les 9 et 10 juillet : qu’est-ce […]

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