DSN – PASRAU : opération technique DGFIP du 3 au 7/11, pas de retour CRM durant l’opération et possible retard dans la prise en compte des paiements PAS. Merci de patienter
France Travail : opération de maintenance France travail du 7/11 au 12/11, pas de remontée de compte-rendu métier AER. Le service AC-Saisie sera indisponible durant cette période.
DSN – Régime Agricole : L’accès au tableau de bord DSN est actuellement indisponible.
DSN PASRAU TOPAZE – DGFIP : Retard dans la mise à disposition des CRM nominatifs.

DSN – Contrôle SIRET : Le service est de nouveau disponible.

Étiquette : DSN

Publié le 29 décembre 2023 - Modifié le 2 janvier 2024

Tarification AT/MP annuelle 2024 : vos taux sont désormais disponibles !

Votre décision de taux personnalisé est maintenant disponible sur votre compte AT/MP, accessible depuis net-entreprises.fr et nous vous invitons à la consulter. Entreprises : Votre décision de taux personnalisé vous […]

Publié le 22 décembre 2023 - Modifié le 22 décembre 2023

Un grand merci pour votre participation aux Rencontres Extra 2023 !

Les Rencontres Extra 2023, c’est fini ! Au total, vous avez été plus de 3200 participants à venir vous entraîner pour construire des données de compétition.   L’ensemble des représentants locaux des organismes de la protection […]

Publié le 21 décembre 2023

Mise à jour des spécificités des contrôles présents dans les CRM normalisés

Consultez toutes les informations relatives aux contrôles URSSAF réalisés dans le cadre des CRM normalisés 119-120 dans la page dédiée et les mises à jour apportées en novembre.

Publié le 21 décembre 2023 - Modifié le 21 décembre 2023

DSN – Déclaration de l’assujettissement à la taxe d’apprentissage en décembre

L’assujettissement à la taxe d’apprentissage et à la contribution supplémentaire à l’apprentissage doit être déclarée dans la DSN des mois de paie de décembre (échéance du 5 ou 15 janvier) […]

Publié le 20 décembre 2023 - Modifié le 20 décembre 2023

DSN – Déclaration des facteurs d’exposition aux risques professionnels (ex pénibilité) sur la paie de Décembre

Quand déclarer les facteurs d’exposition en DSN ? La déclaration des facteurs d’exposition aux risques professionnels (ex pénibilité) au titre du Compte Professionnel de Prévention (ou C2P) n’est pas mensuelle : elle est […]

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