CNAM – BPIJ : La recherche et le téléchargement des BPIJ sont actuellement indisponibles. Merci de patienter.
DSN – PASRAU : opération technique DGFIP du 3 au 7/11, pas de retour CRM durant l’opération et possible retard dans la prise en compte des paiements PAS. Merci de patienter
France Travail : opération de maintenance France travail du 7/11 au 12/11, pas de remontée de compte-rendu métier AER. Le service AC-Saisie sera indisponible durant cette période.
DSN PASRAU TOPAZE – DGFIP : Retard dans la mise à disposition des CRM nominatifs.

DSN – Régime Agricole : L’accès au tableau de bord DSN est de nouveau disponible.
DSN – Contrôle SIRET : Le service est de nouveau disponible.

Étiquette : DSN

Publié le 29 juillet 2022

Bien comprendre la DSN : une condition première pour des données de qualité !

La DSN est un sous-produit de la paie. Les données transmises en DSN sont ensuite utilisées par l’ensemble des organismes de la protection sociale ainsi que les impôts. De ces […]

Publié le 28 juillet 2022

DSN – Fermeture du signalement FCT le 30 septembre 2022

Le 1er janvier 2022, le signalement « Fin de contrat de travail unique » (FCTU) devenait le vecteur déclaratif requis pour déclarer les fins de contrats de travail de vos salariés (hors circuit […]

Publié le 27 juillet 2022 - Modifié le 27 juillet 2022

DSN – Déclaration du temps partiel thérapeutique à partir des paies de novembre

 Les attestations de salaire TPT à destination de la CNAM et la MSA portant sur les TPT pourront être substituées par la DSN à compter des paies de novembre (DSN de mois de paie de […]

Publié le 25 juillet 2022 - Modifié le 9 février 2023

PASRAU – Fermeture du formulaire EFI à compter du 1er janvier 2023

Le formulaire EFI est une solution transitoire et sa trajectoire est liée à celle des déclarants de la fonction publique pour lesquels il a été créé en première instance.  Par conséquent :  […]

Publié le 1 juillet 2022 - Modifié le 4 juillet 2022

CRPCEN – Paiement des cotisations : changement de références bancaires au 01/07/2022

À compter du 1er juillet 2022, la CRPCEN change de prestataire bancaire. Pour le paiement de vos cotisations CRPCEN déclarées en DSN et de vos cotisations sur émoluments et honoraires, les […]

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