CNAM – BPIJ : La recherche et le téléchargement des BPIJ sont actuellement indisponibles. Merci de patienter.
DSN – PASRAU : opération technique DGFIP du 3 au 7/11, pas de retour CRM durant l’opération et possible retard dans la prise en compte des paiements PAS. Merci de patienter
France Travail : opération de maintenance France travail du 7/11 au 12/11, pas de remontée de compte-rendu métier AER. Le service AC-Saisie sera indisponible durant cette période.
DSN PASRAU TOPAZE – DGFIP : Retard dans la mise à disposition des CRM nominatifs.

DSN – Régime Agricole : L’accès au tableau de bord DSN est de nouveau disponible.
DSN – Contrôle SIRET : Le service est de nouveau disponible.

Étiquette : Pasrau

Publié le 28 mars 2025 - Modifié le 28 mars 2025

PASRAU : Fermeture définitive de la version de norme P24V01

PASRAU – Fermeture définitive de la norme P24 après le mois principal déclaré de mars : dépôts obligatoires en norme P25 à partir du mois principal déclaré d’avril. Sur la […]

Publié le 25 mars 2025 - Modifié le 25 mars 2025

DSN – PASRAU : Barème de la retenue à la source des non-résidents (RAS NR) pour 2025

À la suite de la promulgation de la Loi de finances pour 2025, les taux et barèmes de la retenue à la source prévue à l’article 182 A du Code […]

Publié le 12 mars 2025 - Modifié le 12 mars 2025

DSN – PASRAU : mise à jour des barèmes du PAS pour 2025

A la suite de la promulgation de la loi de finances pour 2025, les informations suivantes sont désormais disponibles : Actualisation pour 2025 du montant d’abattement pour un contrat court, et d’exonération […]

Publié le 7 janvier 2025 - Modifié le 7 janvier 2025

PASRAU : Ouverture de la norme NEORAU P25V01 à compter du 22/01/2025

Les dépôts de PASRAU en norme NEORAU P25V01 pourront être réalisés en production à compter du 22 janvier 2025. La version 2025 applicable en production à compter de cette date […]

Publié le 4 juin 2024 - Modifié le 4 juin 2024

PASRAU : Fermeture définitive de la norme P23V01 

PASRAU – Fermeture définitive de la norme P23V01 après le mois principal déclaré de juin : dépôts obligatoires en norme P24V01 à partir du mois principal déclaré de juillet.   Sur la […]

Voir plus d'articles