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En savoir plus Vous êtes nouveau sur net-entreprises.fr ? Tout d’abord, vérifiez au sein de votre entreprise – dans la mesure du possible – si vos collègues sont déjà inscrits pour votre entreprise, auquel cas ils ont la possibilité de vous ajouter en tant que déclarant vous permettant ainsi de déclarer rapidement. En savoir plus
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En savoir plus Les Comptes Rendus Métiers DSN Un Compte Rendu Métier (CRM) est un rapport permettant à l’organisme ou administration concernée de faire un retour aux déclarants à réception de leur déclaration lorsqu’une erreur ou suspicion d’erreur est détectée. Il est donc important de prendre en compte ces retours. En savoir plus
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Testez vos fichiers dsn-val ! Outils d’auto-contrôle Dsn-Val et brique de contrôle Avant de transmettre vos fichiers, nous vous proposons des outils de contrôles vous permettant de vérifier certains éléments avant la transmission de votre fichier. N’hésitez pas ! Testez vos fichiers !<br /> Testez vos fichiers dsn-val !
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Accédez aux tables de référence DSN Tables de référence de la norme DSN – P24V01 Les tables de nomenclatures permettent aux employeurs de trouver en un endroit unique toutes les codifications qu’il doit utiliser pour sa paie et la DSN, d’être informé en temps réel des mises à jour et de télécharger ces taux. Accédez aux tables de référence DSN
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En savoir plus Le compte AT/MP Avec le compte AT/MP, l’Assurance Maladie – Risques professionnels met à la disposition des employeurs des informations utiles pour gérer leurs risques professionnels. Quand vous le souhaitez, consultez en ligne vos taux de cotisation notifiés et le détail de leur calcul. En savoir plus
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Résultats de recherche pour : aC
Publié le 10 octobre 2023 - Modifié le 6 décembre 2023
Acquisition du taux PAS en PASRAU
Pour les déclarants PASRAU, le dispositif à utiliser pour réaliser des appels de taux auprès de la DGFiP est le signalement d’amorçage à données variables (SADV). Il est important […]
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Publié le 27 février 2023 - Modifié le 15 mars 2023
Nouveauté PEP’s : employeurs publics, accédez à la demande de création de votre 1er contrat à partir de Net-entreprises
Le service « Contrats » permet aux employeurs publics de demander, depuis la plateforme PEP’s, la création d’un contrat d’immatriculation auprès d’un des fonds gérés par la Direction des politiques […]
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Publié le 18 janvier 2023
Ajout de réserves aux déclarations d’accident du travail (DAT)
Il est désormais possible d’ajouter des réserves aux déclarations d’accident du travail (DAT). Cette opération est possible dans les 10 jours francs après la réalisation de la DAT concernée. Une […]
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Publié le 5 janvier 2023
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En 2023, l’ASP (Agence de services et de paiement) versera l’aide au poste pour les structures de l’Insertion à l’Activité Economique (IAE) en utilisant les données de la DSN à […]
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Publié le 14 octobre 2022
Le rôle de chaque acteur dans la qualité des données DSN
La qualité des données en DSN est une responsabilité collective. Ce dépliant donne des exemples de risques encourus par les salariés, les clés pour rectifier les erreurs et précise le […]
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