CNAM – BPIJ : La recherche et le téléchargement des BPIJ sont actuellement indisponibles. Merci de patienter.
DSN – PASRAU : opération technique DGFIP du 3 au 7/11, pas de retour CRM durant l’opération et possible retard dans la prise en compte des paiements PAS. Merci de patienter
France Travail : opération de maintenance France travail du 7/11 au 12/11, pas de remontée de compte-rendu métier AER. Le service AC-Saisie sera indisponible durant cette période.
DSN PASRAU TOPAZE – DGFIP : Retard dans la mise à disposition des CRM nominatifs.

DSN – Régime Agricole : L’accès au tableau de bord DSN est de nouveau disponible.
DSN – Contrôle SIRET : Le service est de nouveau disponible.

Étiquette : DSN

Publié le 4 octobre 2022

DSN/IJSS – Report au 1er juin 2024 de l’entrée en vigueur du décret n°2024-428 du 12 avril 2021

Afin que le calcul de l’indemnité journalière puisse refléter réellement le revenu perçu par le salarié durant une période de référence donnée, le décret n° 2021-428 du 12 avril 2021 […]

Publié le 3 octobre 2022

Obtenir un n° SIRET et s’assurer de sa prise en compte en DSN

Création d’un nouvel établissement ou déménagement : comment obtenir un numéro de SIRET et s’assurer de sa bonne prise en compte dans le dispositif DSN ? Vous souhaitez créer une […]

Publié le 13 septembre 2022 - Modifié le 3 octobre 2022

Net-Entreprises au Congrès de l’Ordre des experts-comptables du 28 au 30 septembre

Net-entreprises participera au Congrès des experts-comptables, organisé 28 au 30 septembre 2022 à Paris Porte de Versailles. Ce sera l’occasion pour les organismes de protection sociale membres de Net-entreprises et […]

Publié le 8 septembre 2022 - Modifié le 9 septembre 2022

DSN – Fermeture de l’AED le 30 novembre 2022 

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Publié le 16 août 2022 - Modifié le 16 août 2022

DSN – Modalités déclaratives de la Prime de Partage de la Valeur

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