CNAM – BPIJ : La recherche et le téléchargement des BPIJ sont actuellement indisponibles. Merci de patienter.
DSN – PASRAU : opération technique DGFIP du 3 au 7/11, pas de retour CRM durant l’opération et possible retard dans la prise en compte des paiements PAS. Merci de patienter
France Travail : opération de maintenance France travail du 7/11 au 12/11, pas de remontée de compte-rendu métier AER. Le service AC-Saisie sera indisponible durant cette période.
DSN PASRAU TOPAZE – DGFIP : Retard dans la mise à disposition des CRM nominatifs.

DSN – Régime Agricole : L’accès au tableau de bord DSN est de nouveau disponible.
DSN – Contrôle SIRET : Le service est de nouveau disponible.

Étiquette : DSN

Publié le 5 novembre 2021 - Modifié le 19 novembre 2021

Transfert de la collecte de la contributions de formation professionnelle et de taxe d’apprentissage vers l’URSSAF

A partir de janvier 2022, le recouvrement de la contribution de la formation professionnelle et de la taxe d’apprentissage sera réalisé par l’Urssaf.  La DSN devient logiquement le vecteur déclaratif […]

Publié le 26 octobre 2021

OETH : attention aux mails et démarchages abusifs

Des sociétés, associations ou cabinets de conseil démarchent des entreprises afin d’obtenir des informations relatives à vos effectifs de bénéficiaires de l’Obligation d’Emploi aux Travailleurs Handicapés (OETH), alors qu’elles ne […]

Publié le 18 octobre 2021 - Modifié le 18 octobre 2021

net-entreprises.fr au congrès des experts comptables

Du 6 au 8 octobre 2021 s’est tenu le 76ème congrès de l’ordre des experts-comptables à Bordeaux ! Plus de 5 000 congressistes y ont assisté et net-entreprises était présent autour […]

Publié le 26 mai 2021 - Modifié le 13 décembre 2022

PASRAU : Retards à prévoir dans la mise à disposition des CRM transmis par la DGFIP, jusqu’en 2024

Les CRM nominatifs (DGFiP) sont transmis dans un délai de 8 jours maximum (le délai normal de 5 jours ne pourra pas être respecté avant 2024). Lorsque vous n’avez pas […]

Publié le 5 mai 2021 - Modifié le 1 octobre 2021

Suppression provisoire des relances PASRAU à partir de septembre de 2021

Vous transmettez pour la 1ère fois votre DSN pour le mois principal déclaré de janvier 2021 à échéance du 5 ou 15 février 2021 (hors décalage de paie). Vous transmettiez […]

Voir plus d'articles