CNAM – BPIJ : La recherche et le téléchargement des BPIJ sont actuellement indisponibles. Merci de patienter.
DSN – PASRAU : opération technique DGFIP du 3 au 7/11, pas de retour CRM durant l’opération et possible retard dans la prise en compte des paiements PAS. Merci de patienter
France Travail : opération de maintenance France travail du 7/11 au 12/11, pas de remontée de compte-rendu métier AER. Le service AC-Saisie sera indisponible durant cette période.
DSN PASRAU TOPAZE – DGFIP : Retard dans la mise à disposition des CRM nominatifs.

DSN – Régime Agricole : L’accès au tableau de bord DSN est de nouveau disponible.
DSN – Contrôle SIRET : Le service est de nouveau disponible.

Étiquette : DSN

Publié le 13 janvier 2021 - Modifié le 1 octobre 2021

DSN : Ouverture de la norme 2021.1 à compter du 27/01/2021

A compter du 27 janvier, seuls les dépôts en normes NEODeS 2021.1 pourront être réalisés en production pour les échéances des 5 et 15 février. La version 2021.1 applicable en […]

Publié le 11 janvier 2021 - Modifié le 1 octobre 2021

Covid 19 : Nouveau service Assurance maladie pour les salariés ne pouvant télétravailler

Dans le cadre de la lutte contre la Covid-19, et afin d’améliorer la prise en charge au premier jour de l’arrêt pour les salariés testés positifs (PCR ou antigénique) ou […]

Publié le 8 janvier 2021 - Modifié le 22 décembre 2023

Important : DSN et PASRAU, mise à jour des barèmes pour 2021

Barème des taux non-personnalisés : Le barème des taux non-personnalisés actualisé pour 2021 (table BAR) est disponible : ​​Pour la DSN (version de norme P23V01) Pour PASRAU (versions de norme P20V02 […]

Publié le 8 janvier 2021 - Modifié le 1 octobre 2021

OETH : Date de mise à disposition de l’effectif moyen annuel de travailleurs handicapés

Rappel : Depuis le 1er janvier 2020, chaque entreprise, quelle que soit sa taille, doit transmettre tous les mois le statut de travailleurs handicapés pour ses salariés via la DSN. En cas […]

Publié le 31 décembre 2020 - Modifié le 5 janvier 2021

DSN – Déclaration des entreprises Mahoraises

Important ! Les entreprises de Mayotte ne doivent pas déclarer de DSN avant 2022.   D’ici cette date, les entreprises Mahoraises doivent continuer d’utiliser les anciennes procédures déclaratives, afin de garantir […]

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