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En savoir plus Vous êtes nouveau sur net-entreprises.fr ? Tout d’abord, vérifiez au sein de votre entreprise – dans la mesure du possible – si vos collègues sont déjà inscrits pour votre entreprise, auquel cas ils ont la possibilité de vous ajouter en tant que déclarant vous permettant ainsi de déclarer rapidement. En savoir plus
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En savoir plus Les Comptes Rendus Métiers DSN Un Compte Rendu Métier (CRM) est un rapport permettant à l’organisme ou administration concernée de faire un retour aux déclarants à réception de leur déclaration lorsqu’une erreur ou suspicion d’erreur est détectée. Il est donc important de prendre en compte ces retours. En savoir plus
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Testez vos fichiers dsn-val ! Outils d’auto-contrôle Dsn-Val et brique de contrôle Avant de transmettre vos fichiers, nous vous proposons des outils de contrôles vous permettant de vérifier certains éléments avant la transmission de votre fichier. N’hésitez pas ! Testez vos fichiers !<br /> Testez vos fichiers dsn-val !
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Accédez aux tables de référence DSN Tables de référence de la norme DSN – P24V01 Les tables de nomenclatures permettent aux employeurs de trouver en un endroit unique toutes les codifications qu’il doit utiliser pour sa paie et la DSN, d’être informé en temps réel des mises à jour et de télécharger ces taux. Accédez aux tables de référence DSN
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En savoir plus Le compte AT/MP Avec le compte AT/MP, l’Assurance Maladie – Risques professionnels met à la disposition des employeurs des informations utiles pour gérer leurs risques professionnels. Quand vous le souhaitez, consultez en ligne vos taux de cotisation notifiés et le détail de leur calcul. En savoir plus
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Étiquette : DSN
Publié le 8 février 2023 - Modifié le 24 février 2023
DSN-PASRAU : Publication des textes encadrant la notion de « Montant net social »
Le montant net social (MNS) est le revenu net après déduction de l’ensemble des prélèvements sociaux obligatoires. Sa définition est explicitée dans l’arrêté modifiant les libellés, l’ordre et le regroupement […]
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Publié le 12 janvier 2023 - Modifié le 27 juin 2024
Tarification AT/MP annuelle 2023 : Vos taux sont désormais disponibles !
Entreprise : Votre décision de taux personnalisée vous a été rendue accessible par les différents canaux possibles : Sur votre compte AT/MP accessible depuis net-entreprises.fr. Retrouvez les informations utiles ici. […]
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Publié le 11 janvier 2023 - Modifié le 20 janvier 2023
Précisions sur la déclaration du Temps Partiel Thérapeutique (TPT) en DSN
La déclaration du Temps Partiel Thérapeutique (TPT) en DSN sera possible avec un démarrage progressif à partir du mois principal déclaré de février 2023 à échéance le 5 ou 15 […]
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Publié le 5 janvier 2023
Employeurs publics entrés en DSN en janvier 2022 : pas de DADS-U pour 2023 !
Pour les structures entrées en DSN en janvier 2022, les données sociales de 2022 ont été déclarées chaque mois dans vos DSN. Il ne faut donc pas déposer de DADS-U […]
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Publié le 5 janvier 2023
Aide au poste pour les structures d’insertion à l’activité économique
En 2023, l’ASP (Agence de services et de paiement) versera l’aide au poste pour les structures de l’Insertion à l’Activité Economique (IAE) en utilisant les données de la DSN à […]
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