CNAM – BPIJ : La recherche et le téléchargement des BPIJ sont actuellement indisponibles. Merci de patienter.
DSN – PASRAU : opération technique DGFIP du 3 au 7/11, pas de retour CRM durant l’opération et possible retard dans la prise en compte des paiements PAS. Merci de patienter
France Travail : opération de maintenance France travail du 7/11 au 12/11, pas de remontée de compte-rendu métier AER. Le service AC-Saisie sera indisponible durant cette période.
DSN PASRAU TOPAZE – DGFIP : Retard dans la mise à disposition des CRM nominatifs.

DSN – Régime Agricole : L’accès au tableau de bord DSN est de nouveau disponible.
DSN – Contrôle SIRET : Le service est de nouveau disponible.

Étiquette : DSN

Publié le 5 janvier 2023

Employeurs publics entrés en DSN en janvier 2022 : pas de DADS-U pour 2023 !

Pour les structures entrées en DSN en janvier 2022, les données sociales de 2022 ont été déclarées chaque mois dans vos DSN. Il ne faut donc pas déposer de DADS-U […]

Publié le 5 janvier 2023

Aide au poste pour les structures d’insertion à l’activité économique

En 2023, l’ASP (Agence de services et de paiement) versera l’aide au poste pour les structures de l’Insertion à l’Activité Economique (IAE) en utilisant les données de la DSN à […]

Publié le 4 janvier 2023 - Modifié le 22 décembre 2023

Important : DSN et PASRAU, mise à jour des barèmes pour 2023 

Barème des taux non-personnalisés :  Le barème des taux non-personnalisés actualisé pour 2023 (table BAR) est disponible : ​​Pour la DSN (versions de norme P23V01) Pour PASRAU (versions de norme P20V02-P21V01 […]

Publié le 21 décembre 2022 - Modifié le 21 décembre 2022

Solde de la taxe d’apprentissage en DSN et le service SOLTéA

Que dois-je faire concernant le solde de la taxe d’apprentissage en DSN et la plateforme SOLTéA ?   Je suis déclarant / tiers déclarant 1 – Je déclare et paye la […]

Publié le 20 décembre 2022 - Modifié le 21 décembre 2022

Heures supplémentaires exonérées en DSN : comment calculer le montant net ?

Depuis 2021, les heures supplémentaires exonérées (HSE) sont à déclarer à la fois en montant brut et en montant net dans deux informations respectives en DSN :   Le montant brut […]

Voir plus d'articles